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Aviation civile
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Logement et construction
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Mer
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Nature
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Prévention des risques
77
Sécurité et circulation routières
4
Transports
155
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
5
Année de publication
2011
364
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2011
364 documents trouvés
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Publié le : 10-12-2011
Décision n° 32/CRNA/SE/direction du 19 octobre 2011 portant organisation des délégations au CRNA-SE
DEVA1129308S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° 10355 du 20 octobre 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession d'un ensemble immobilier du domaine privé de l'État, situé 2, rue du 8-Mai-1945, commune du Tremblay-en-France
DEVA1128463S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° MRB 2011-5177 du 1er septembre 2011 portant délégation de signature du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
TRAT1131683S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° MRB 2011-5422 du 1er septembre 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
TRAT1131601S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° JUR 2011-19 du 14 novembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR) au responsable de l'unité spécialisée assurance et responsabilité liée au transport
TRAT1131079S
Transports
Décision
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° ENAC/DG 203 du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique de proximité de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1131102S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° ENAC/DG 206 du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel aux comités techniques spéciaux de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1131491S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° ENAC/DG 207 du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1131493S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision du 21 novembre 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
DEVA1131691S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° MRB 2011-5274 du 2 mai 2011 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable ressources humaines du département MRB
TRAT1131682S
Transports
Décision
Date de signature : 02-05-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° 2011-49 du 4 août 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
TRAT1131689S
Transports
Décision
Date de signature : 04-08-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Publié le : 25-11-2011
Décision n° AD 2011-27 du 26 octobre 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1129025S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Décision du 28 octobre 2011 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel pour l'inspection et la maintenance des réservoirs aériens cylindriques verticaux
DEVP1128216S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Décision n° BSEI 11-109 du 3 novembre 2011 relative aux modalités d'inspections périodiques et de requalifications périodiques de certains échangeurs à plaques fabriqués par la société Alfa Laval
DEVP1127471S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-11-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Décision n° 2011-33 du 27 juin 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département équipements et systèmesdu transport (EST)
TRAT1129409S
Transports
Décision
Date de signature : 27-06-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Décision n° ING 2011-10-15-18 du 4 août 2011 portant délégations de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) » ; aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien « ressources humaines » du département ; aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité (SVM) »
TRAT1129950S
Transports
Décision
Date de signature : 04-08-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Décision du 26 octobre 2011 portant délégation de signaturedu directeur général de l'aviation civile en matière de titres exécutoires
DEVA1129789S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Décision n° AD 2011-26 du 21 septembre 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1125317S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 21-09-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Décision n° BSEI 11-110 du 5 octobre 2011 modifiant la décision BSEI n° 09-102 du 29 juin 2009 relative au remplacement de l'épreuve hydraulique, lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression, par un essai sous pression de gaz contrôlé par émission acoustique
DEVP1127485S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Décision n° BSEI 11-113 du 20 octobre 2011 relative au suivi en service des réservoirs d'air comprimé des matériels remorqués de transport de fret
DEVP1127463S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Décision n° BSEI 11-114 du 21 octobre 2011 relative au suivi en service des réservoirs d'air comprimé des matériels roulants ferroviaires de la SNCF
DEVP1127442S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 21-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Décision du 18 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
DEVD1128009S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Décision du 18 octobre 2011 portant nomination des membresdu comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « bâtiment »
DEVD1128012S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Décision du 27 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
DEVD1129288S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Décision du 27 octobre 2011 portant revalorisation du barème permettant de déterminer le montant de la compensation des dommages piscicoles mentionnée dans les cahiers des charges des entreprises hydrauliques concédées et dans les règlements d'eau des autorisations d'utilisation de l'énergie hydraulique
DEVL1127898S
Nature
Décision
Date de signature : 27-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
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