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Type de document
Annexe
15
Arrêté
689
Autre
251
Avenant
7
Avis
29
Circulaire
201
Convention
3
Décision
2523
Directive
1
Instruction
35
Note
61
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3828
Mots clés
Biodiversité
4
Document opposable
2
Organisation des services
5
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
283
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
54
2022
51
2023
72
2024
45
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports
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25
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Publié le : 31-10-2024
Décision du 21 octobre 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation de l’autoroute A75.
PTDT2420238S
Transports
Décision
Date de signature : 21-10-2024
Date de publication : 31-10-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 30-10-2024
Arrêté du 25 octobre 2024 portant agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
PTDT2428177A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-10-2024
Date de publication : 30-10-2024
Document principal
Publié le : 23-10-2024
Arrêté du 24 septembre 2024 portant agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
PTDT2425822A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-09-2024
Date de publication : 23-10-2024
Document principal
Publié le : 08-10-2024
Décision du 2 octobre 2024 fixant la liste des correcteurs pour les examens permettant l’obtention de la capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier de personnes, de marchandises et de commissionnaire de transport.
PTDT2424515S
Transports
Décision
Date de signature : 02-10-2024
Date de publication : 08-10-2024
Document principal
Lien
Publié le : 12-09-2024
Arrêté du 9 septembre 2024 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
TRET2419267A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-09-2024
Date de publication : 12-09-2024
Document principal
Publié le : 10-09-2024
Arrêté du 3 septembre 2024 mettant fin à l'agrément de psychologues dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2420261A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-09-2024
Date de publication : 10-09-2024
Document principal
Publié le : 06-08-2024
Arrêté du 30 juillet 2024 portant retrait d’agréments de médecin dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2416345A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-07-2024
Date de publication : 06-08-2024
Document principal
Publié le : 23-07-2024
Décision du 15 juillet 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A50, A501 et A502.
TRET2410059S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2024
Date de publication : 23-07-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 17-07-2024
Décision du 12 juillet 2024 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET2419450S
Transports
Décision
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 17-07-2024
Document principal
Publié le : 04-07-2024
Arrêté du 27 juin 2024 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains (Agonita SHALA).
TRET2417730A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-06-2024
Date de publication : 04-07-2024
Document principal
Publié le : 02-07-2024
Arrêté du 27 juin 2024 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2417713A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-06-2024
Date de publication : 02-07-2024
Document principal
Publié le : 29-06-2024
Décision du 26 juin 2024 relative à l’homologation du produit de signalisation routière horizontale dynamique de la société Colas, nommé Flowell, pour le cas d’usage des passages piétons qui sont contrôlés par des feux.
TRET2416410S
Transports
Décision
Date de signature : 26-06-2024
Date de publication : 29-06-2024
Document principal
Publié le : 20-06-2024
Décision du 29 avril 2024 relative à la révision du schéma directeur de signalisation des autoroutes A1, A170, A3, de la route nationale RN104 et à l’élaboration du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A104 (contournement est de Roissy).
TRET2406896S
Transports
Décision
Date de signature : 29-04-2024
Date de publication : 20-06-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
4
Publié le : 18-06-2024
Arrêté du 14 juin 2024 portant agrément d’un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2409436A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-06-2024
Date de publication : 18-06-2024
Document principal
Publié le : 14-06-2024
Décision du 12 juin 2024 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET2415350S
Transports
Décision
Date de signature : 12-06-2024
Date de publication : 14-06-2024
Document principal
Publié le : 13-06-2024
Décision du 10 juin 2024 portant délégation de signature à l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Secrétariat général).
TRET2414353S
Transports
Décision
Date de signature : 10-06-2024
Date de publication : 13-06-2024
Document principal
Publié le : 08-06-2024
Arrêté du 06 juin 2024 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2410949A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-06-2024
Date de publication : 08-06-2024
Document principal
Publié le : 07-06-2024
Décision du 22 mai 2024 relative à la définition de l’itinéraire européen E21 Metz – Nancy – Dijon - Genève.
TRET2325189S
Transports
Décision
Date de signature : 22-05-2024
Date de publication : 07-06-2024
Document principal
Publié le : 04-05-2024
Instruction du 23 avril 2024 relative aux conditions financières d’occupation des aires de services situées sur le domaine public du réseau routier national non concédé.
TRET2410013J
Transports
Instruction
Date de signature : 23-04-2024
Date de publication : 04-05-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Publié le : 23-04-2024
Décision du 7 avril 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A71, A75 et A711 et de la route nationale RN89.
TRET2322260S
Transports
Décision
Date de signature : 07-04-2024
Date de publication : 23-04-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 20-04-2024
Décision du 16 avril 2024 modifiant la décision du 3 février 2012 relative au référentiel et jury d’examen, et aux modèles d’attestation de capacité professionnelle pour l’exercice de la profession de transporteur public routier.
TRET2410698S
Transports
Décision
Date de signature : 16-04-2024
Date de publication : 20-04-2024
Document principal
Lien
Décision du 15 avril 2024 abrogeant la décision du 13 février 2012 relative au référentiel d’examen d’attestation de capacité professionnelle adaptée à Mayotte pour l’exercice des activités de transport public routier de marchandises.
TRET2410697S
Transports
Décision
Date de signature : 15-04-2024
Date de publication : 20-04-2024
Document principal
Décision du 15 avril 2024 modifiant la décision du 12 janvier 2016 relative au référentiel des connaissances, aux jurys d’examen et au modèle d’attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de commissionnaire de transport.
TRET2410692S
Transports
Décision
Date de signature : 15-04-2024
Date de publication : 20-04-2024
Document principal
Lien
Publié le : 16-04-2024
Arrêté du 5 avril 2024 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2409433A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-04-2024
Date de publication : 16-04-2024
Document principal
Arrêté du 5 avril 2024 portant agrément d’un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2409325A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-04-2024
Date de publication : 16-04-2024
Document principal
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