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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2014
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Publié le : 10-08-2014
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331720S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401512S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401513S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401515S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401516S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331629S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331630S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331631S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331633S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401261S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401490S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401492S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401494S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401501S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401503S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401505S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401510S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331634S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331637S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331638S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331640S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331642S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331643S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331644S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331616S
Transports
Décision
Date de signature : 24-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331622S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331623S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331624S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331628S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401543S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401544S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401545S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décisions ND-CML n°s 2014-5011-5012-5015-5016-5017 du 1er février 2014 portant délégation de signature du directeur du département CML au contrôleur de gestion du département CML ; au responsable communication du département CML ; au responsable de l'unité développement des résultats commerciaux ; au responsable de l'unité produits publicitaires et commerciaux ; au responsable de l'unité relation service client (RATP)
DEVT1417055S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1403470S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1403765S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision ND-MRF n° 14-024 du 17 juin 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien « gestion et compétitivité » (RATP)
DEVT1416995S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision ND-MRF n° 14-025 du 17 juin 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance AME (RATP)
DEVT1416975S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision ND-CML n° 2014-5014 du 1er février 2014 portant délégation de signature de la directrice du département commercial (CML) au responsable de l'unité network management (RATP)
DEVT1417212S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401273S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401275S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401277S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401517S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401523S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401526S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401528S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1402279S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1402282S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1403467S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1403468S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401537S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401539S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401540S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401541S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401309S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1402267S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1402277S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1402278S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401295S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401296S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401307S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401308S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401530S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401533S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401534S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401536S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision MOP-D n° 2014-5089 du 11 juillet 2014 portant création d'un trottoir de manoeuvre en gare RER B d'Orsay-Ville - projet dit « trottoir d'Orsay » RATP
DEVT1417094S
Transports
Décision
Date de signature : 11-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décisions ND-BUS n°s 2014-14-15-16-17-18 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Belliard ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus d'Aubervilliers ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus d'Asnières ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Pleyel ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des bords de Marne (RATP)
DEVT1416979S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décisions ND-BUS n°s 2014-19-20-21-22-23 du 2 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus ; sau directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Charlebourg ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Créteil - Saint-Maur ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Croix-Nivert ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Flandre et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Quais-de-Seine (RATP)
DEVT1417141S
Transports
Décision
Date de signature : 02-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décisions ND-GIS n°s 2014-56-57 du 2 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité politiques de formation et au responsable de l'unité le campus (CAM) - (RATP)
DEVT1416978S
Transports
Décision
Date de signature : 02-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision ND-MOP n° 2014-5024 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable du groupe de soutien achats, aux responsables des entités achats, aux acheteurs et au responsable de l'entité logistique (RATP)
DEVT1416985S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision NG n° 2014-53 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur général adjoint innovation sociale, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)/RATP
DEVT1417080S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision NU-ING-OIT n° 2014-22 du 9 juillet 2014 portant délégation de signature du responsable de l'unité ouvrages et infrastructures du transport (OIT) du département de l'ingénierie à l'adjoint du responsable de l'unité OIT et responsable de l'entité infrastructures du transport RATP
DEVT1417353S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision NG-MOP n° 2014-54 du 9 juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
DEVT1417216S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 17 juillet 2014 portant délégations de signature (AFTRP)
ETLL1418214S
Urbanisme et aménagement
Décision
Date de signature : 17-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331605S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision n° 2014-1071 du 30 juin 2014 portant modification de la décision n° 2014-26 du 2 janvier 2014 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1417751S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision n° 2014-1073 du 30 juin 2014 portant modification de la décision n° 2014-27 du 2 janvier 2014 portant délégation de signature
DEVD1417750S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 juin 2014 portant délégation de signature (Agence foncière et technique de la région parisienne)
ETLL1418224S
Urbanisme et aménagement
Décision
Date de signature : 24-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331613S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331618S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331619S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331620S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331606S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331607S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331610S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331612S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Publié le : 25-07-2014
Décisions ND-ING n°s 2014-16-19 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien ressources humaines du département, aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité systèmes voyageurs et mobilité (SVM)/RATP
DEVT1415428S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décisions ND-SIT n°s 2014-5004-5005 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de production de l'unité conception et production des systèmes (CPS) et au responsable de l'unité conception et production des systèmes (CPS)-(RATP)
DEVT1416400S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 4 juillet 2014 fixant la liste des navires retenus dans le cadre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille européenne (Anguilla anguilla) sur les façades Atlantique, Manche et mer du Nord
DEVM1413667S
Mer
Décision
Date de signature : 04-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision ND-MOP n° 2014-5013 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au chef du projet T7 - tramway de Villejuif à Athis-Mons (TVAM-RATP)
DEVT1416396S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 12 juin 2013 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction des autoroutes A 50, A 52 et A 501 et à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 520 (JORF n° 0148 du 28 juin 2013)
DEVS1308787S
Transports
Décision
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décisions ND-DIT n°s 2014-5040-5041-5042 du 16 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial du Val-de-Marne du département développement, innovation et territoires ; au directeur de l'agence de développement territorial de la Seine-et-Marne et du Val-d'Oise du département développement, innovation et territoires et au directeur de l'agence de développement territorial de l'Essonne et des Yvelines du département développement, innovation et territoires (RATP)
DEVT1416341S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision NG n° 2014-39 du 16 juin 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département développement, innovation et territoires
DEVT1415984S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 12 juin 2014 portant délégation de signature d'ordonnateurs secondaires du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (service des systèmes d'information et de la modernisation)
DEVA1416819S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 1er juillet 2014 modifiant la décision du 24 janvier 2014 portant délégation de signature (service national d'ingénierie aéroportuaire)
DEVA1415969S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 3 juillet 2014 modifiant la décision du 18 avril 2014 portant délégation de signature (service technique de l'aviation civile)
DEVA1416450S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision ND-ING-GMI-CG n° 2014-08 du 20 février 2014 portant délégation de signature du contrôleur de gestion du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien gestion et méthodes pour l'ingénierie (GMI) au responsable de l'entité pilotage du groupe de soutien (GMI) contrôle de gestion (RATP)
DEVT1415466S
Transports
Décision
Date de signature : 20-02-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décisions ND-MOP n°s 2013-5045-5046 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au chef du projet « RER B - quai 3 Denfert ligne B - quai de secours/SDLB » et au chef du projet « renouveau du métro »/RATP
DEVT1416357S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 26 juin 2014 portant délégation de signature (Jacques BERGER)
ETLL1416620S
Nature
Décision
Date de signature : 26-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision BSEI n° 14-079 du 4 juillet 2014 relative au remplacement de l'épreuve hydraulique lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression
DEVP1408263S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 04-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
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