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Annexe
1
Arrêté
101
Autre
3
Avenant
22
Avis
5
Circulaire
3
Convention
23
Décision
145
Instruction
5
Note
4
Thématique
Administration générale
30
Aviation civile
127
Collectivités territoriales
2
Développement durable
50
Eau
4
Énergie
5
Logement et construction
9
Mer
15
Nature
10
Paysage et sites
10
Prévention des risques
36
Transports
14
Mots clés
Aéronef
4
Circulation aérienne
1
Document opposable
1
Gaz à effet de serre (GES)
12
Installation classée pour la protection de l'environnement
1
Organisation des services
31
Ressource humaine
6
Transport aérien
11
Année de publication
2025
312
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2025
312 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 31-01-2025
Décision du 2 décembre 2024 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE). [Abrogée par la décision du 22 janvier 2025 (NOR : TECD2502063S].
TECD2431633S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-12-2024
Date de publication : 31-01-2025
Document principal
Publié le : 30-01-2025
Décision du 20 janvier 2025 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile. [Abrogée par la décision du 18 juillet 2025 (NOR : ATDA2520448S].
ATDA2432347S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2025
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Décision du 20 janvier 2025 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2501809S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2025
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Décision du 21 janvier 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2502332S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-01-2025
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Arrêté du 28 janvier 2025 portant nomination au Conseil national de l’économie circulaire.
TECP2500715A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 28-01-2025
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Lien
Arrêté du 12 décembre 2024 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2025.
TECK2433332A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2024
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433117S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable, au titre de l’année 2025.
TECK2433111S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2024 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l’État au titre de l’année 2025.
TECK2433329A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2024
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Décision du 23 janvier 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud). [Abrogé par la décision du 26 juin 2025 - NOR: ATDA2518468S].
ATDA2434259S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-01-2025
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Publié le : 25-01-2025
Décision du 20 janvier 2025 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
ATDA2502161S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2025
Date de publication : 25-01-2025
Document principal
Décision du 20 janvier 2025 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
ATDA2432392S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2025
Date de publication : 25-01-2025
Document principal
Décision du 20 janvier 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest). [Abrogée par la décision du 26 juin 2025 (NOR : ATDA2518473S].
ATDA2434344S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2025
Date de publication : 25-01-2025
Document principal
Arrêté du 16 janvier 2025 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TECL2500393A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 16-01-2025
Date de publication : 25-01-2025
Document principal
Publié le : 24-01-2025
Décision du 13 janvier 2025 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité ».
TECD2500497S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-01-2025
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
Avenant n°5 du 14 janvier 2025 à la convention de concession approuvée par l’arrêté du 27 décembre 1966 pour l’exploitation de l’aérodrome de Strasbourg-Entzheim.
ATDA2421464X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 14-01-2025
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433105S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433131S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433133S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
Publié le : 23-01-2025
Arrêté du 21 janvier 2025 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2501956A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 21-01-2025
Date de publication : 23-01-2025
Document principal
Décision du 22 janvier 2025 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès du directeur de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord.
ATDA2500781S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-01-2025
Date de publication : 23-01-2025
Document principal
Publié le : 21-01-2025
Arrêté du 16 janvier 2025 mettant fin à l’agrément de deux psychologues dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
ATDT2501087A
Transports
Arrêté
Date de signature : 16-01-2025
Date de publication : 21-01-2025
Document principal
Arrêté du 16 janvier 2025 portant renouvellement de l’agrément d’un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
ATDT2501072A
Transports
Arrêté
Date de signature : 16-01-2025
Date de publication : 21-01-2025
Document principal
Décision du 20 janvier 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
ATDA2502081S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2025
Date de publication : 21-01-2025
Document principal
Publié le : 18-01-2025
Décision du 15 janvier 2025 modifiant la décision du 13 décembre 2024 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2435495S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2025
Date de publication : 18-01-2025
Document principal
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