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Annexe
6
Arrêté
185
Autre
23
Avenant
5
Avis
5
Circulaire
129
Convention
15
Décision
77
Instruction
3
Note
39
Rectificatif
10
Thématique
Administration générale
291
Eau
10
Équipement
64
Logement et construction
29
Mer
2
Nature
19
Paysage et sites
3
Prévention des risques
33
Tourisme
2
Transports
43
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
87
Année de publication
2001
497
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Signé le : 23-05-2001
Circulaire n° 2001-32 du 23 mai 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110105C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Décision du 23 mai 2001 relative à l'expérimentation de nouvelles modalités de prise en charge de frais de déplacement pour les agents de services techniques du ministère de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110113S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Signé le : 22-05-2001
Arrêté du 22 mai 2001 modifiant l'arrêté du 19 février 1999 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales (Journal officiel du 29 mai 2001)
ATEN0100157A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Arrêté du 22 mai 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Cévennes (Journal officiel du 10 juin 2001)
ATEN0100170A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Signé le : 21-05-2001
Décision du 21 mai 2001 d'instance de classement en réserve naturelle (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100137S
Nature
Décision
Date de signature : 21-05-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Arrêté du 21 mai 2001 portant affectation définitive d'un ensemble immobilier domanial (Journal officiel du 8 juillet 2001)
ATEN0100168A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 21-05-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Arrêté du 21 mai 2001 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100264A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-05-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-33 du 21 mai 2001 relative à la maîtrise des coûts de construction des routes ; bilan financier des opérations (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110107C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-35 du 21 mai 2001 portant modification à la circulaire n° 97-85 du 3 novembre 1997 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies Safe Guard (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110111C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Circulaire 2001-36 du 21 mai 2001 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc de type redirectif SOV 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110112C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Signé le : 18-05-2001
Lettre du 18 mai 2001 relative à la circulaire n° 2001-30 du 18 mai 2001 relative à l'instauration d'un contrôle de sécurité des projets routiers (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110102Y
Équipement
Autre
Date de signature : 18-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-30 du 18 mai 2001 relative à l'instauration d'un contrôle de sécurité des projets routiers (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110098C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 18-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Décision du 18 mai 2001 portant nomination au conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110109S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Arrêté du 18 mai 2001 portant nomination au conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110108A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Signé le : 17-05-2001
Arrêté du 17 mai 2001 relatif à la réduction des émissions de composés organiques volatils liées au ravitaillement en essence des véhicules à moteur dans les stations-service d'un débit d'essence supérieur à 3 000 mètres cubes par an (Journal officiel du 4 juillet 2001)
ATEP0100165A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 17-05-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Arrêté du 17 mai 2001 relatif à la réduction des émissions de composés organiques volatils liées au ravitaillement en essence des véhicules à moteur dans les stations-service d'un débit d'essence compris entre 500 et 3 000 mètres cubes par an (Journal officiel du 5 juillet 2001)
ATEP0100166A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 17-05-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-29 du 17 mai 2001 relative à l'envoi des répertoires : des équipements de la route homologués ; des équipements de la route certifiés NF (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110097C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 17-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Arrêté du 17 mai 2001 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110101A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 17-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Signé le : 16-05-2001
Arrêté du 16 mai 2001 portant prorogation des mandats des représentants de l'administration et du personnel au sein de comités techniques paritaires du ministère chargé de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100172A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Signé le : 15-05-2001
Arrêté du 15 mai 2001 modifiant l'arrêté du 25 avril 1995 relatif à l'indemnisation des commissaires enquêteurs assurant les fonctions prévues par la loi no 83-630 du 12 juillet 1983 et chargés de conduire les enquêtes prévues par le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique (rectificatif) (Journal officiel du 2 juin 2001)
ATED0100084Z
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Arrêté du 15 mai 2001 portant mise à disposition d'une personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110100A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Signé le : 14-05-2001
Arrêté du 14 mai 2001 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre (Journal officiel du 19 mai 2001)
ATEC0100133A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-05-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Décision du 14 mai 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110106S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Signé le : 11-05-2001
Arrêtés du 11 mai 2001 portant nomination au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 18 mai 2001)
ATEE0100140A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-05-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Signé le : 10-05-2001
Arrêté du 10 mai 2001 portant nomination au comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100263A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-05-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Arrêté du 10 mai 2001 portant prolongation de mise à disposition d'une personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110104A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Signé le : 09-05-2001
Arrêté du 9 mai 2001 portant nomination au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 16 mai 2001)
ATEE0100134A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-05-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-34 du 9 mai 2001 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la barrière BLH2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110110C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 09-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110099S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Signé le : 07-05-2001
Arrêté du 7 mai 2001 portant déclassement de certaines parcelles du domaine public du port autonome de Strasbourg (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110096A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Signé le : 03-05-2001
Délibération du conseil d'administration du 3 mai 2001 portant autorisation de délégation de pouvoir du président au directeur général en matière de marché (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110035X
Administration générale
Autre
Date de signature : 03-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Signé le : 30-04-2001
Arrêtés du 30 avril 2001 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore) (Journal officiel du 5 juillet 2001)
ATEP0100121A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 30-04-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Arrêté du 30 avril 2001 modifiant l'arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du Parc des Ecrins (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100135A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-04-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Signé le : 27-04-2001
Arrêté du 27 avril 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Waltenheim-sur-Zorn (Bas-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110093A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-04-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Arrêté du 27 avril 2001 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2000 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110094A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-04-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Signé le : 25-04-2001
Arrêté du 25 avril 2001 portant nomination au comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100354A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-04-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-27 du 25 avril 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110089C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-04-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Signé le : 24-04-2001
Arrêté du 24 avril 2001 portant nomination au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 16 mai 2001)
ATEE0100114A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-04-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Signé le : 23-04-2001
Arrêté du 23 avril 2001 portant prorogation des mandats des représentants de l'administration et du personnel aux comités d'hygiène et de sécurité du ministère chargé de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100152A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-04-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Arrêté du 23 avril 2001 portant prorogation des mandats des représentants de l'administration et du personnel au sein du comité d'action sociale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100151A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-04-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Arrêté du 23 avril 2001 portant sur l'agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) (Journal officiel du 23 mai 2001)
ATEP0100119A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 23-04-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Arrêté du 23 avril 2001 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage (Journal officiel du 18 mai 2001)
ATEN0100115A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-04-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Signé le : 20-04-2001
Arrêté du 20 avril 2001 modifiant l'arrêté du 20 février 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110087A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-04-2001
Date de publication : 10-05-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-26 du 20 avril 2001 relative à la déconcentration du prêt à taux bonifié destiné aux agents du ministère de l'équipement, des transports et du logement désirant acheter ou construire une résidence principale (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110088C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 20-04-2001
Date de publication : 10-05-2001
Document principal
Signé le : 18-04-2001
Décret no 2001-349 du 18 avril 2001 relatif à la réduction des émissions de composés organiques volatils liées au ravitaillement des véhicules dans les stations-service (Journal officiel du 21 avril 2001)
ATEP0190020D
Prévention des risques
Autre
Date de signature : 18-04-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Circulaire UHC/OE/8 n° 2001-24 du 18 avril 2001 relative à la mise en place de l'inventaire des logements locatifs sociaux pour l'année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110083C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-04-2001
Date de publication : 10-05-2001
Document principal
Signé le : 17-04-2001
Circulaire DE no 2001-1 du 17 avril 2001 relative aux modalités de mise en œuvre du 2e programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates » (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100117C
Eau
Circulaire
Date de signature : 17-04-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Arrêtés du 17 avril 2001 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore) (Journal officiel du 6 juillet 2001)
ATEP0100108A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 17-04-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Signé le : 12-04-2001
Annexe à l'arrêté du 12 avril 2001 relatif à l'inventaire annuel des logements sociaux, pris en application de l'article L. 302-6 du code de la construction et de l'habitation issu de l'article 55 de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains et du décret n° 2001-316 du 12 avril 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0100469A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 12-04-2001
Date de publication : 10-05-2001
Document principal
Signé le : 11-04-2001
Circulaire UHC/FB/7 n° 2001-23 du 11 avril 2001 relative aux dispositions concernant la mise en œuvre du concours privilégié du 1 % logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110078C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 11-04-2001
Date de publication : 10-05-2001
Document principal
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