Type de document : Note

• Note de gestion du 28 novembre 2016 relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail
  DEVK1633649N Administration générale Note Date de signature : 28-11-2016 Date de publication : 10-01-2017
  • Document principal
• Note du 20 décembre 2016 relative à l’élaboration des schémas régionaux biomasse
  DEVR1628440N Énergie Note Date de signature : 20-12-2016 Date de publication : 10-01-2017
  • Document principal
• Note du 16 décembre 2016 relative à l’animation interrégionale de l’Observatoire national des services publics d’eau et d’assainissement
  DEVL1628406N Nature Note Date de signature : 16-12-2016 Date de publication : 10-01-2017
  • Document principal
• Note technique du 20 décembre 2016 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2016
  DEVL1634023N Nature Note Date de signature : 20-12-2016 Date de publication : 10-01-2017
  • Document principal
• Note de gestion du 30 décembre 2016 relative à la campagne des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts relevant des MEEM-MLHD et du MAAF, au titre de l’année de référence 2016
  DEVK1701788N Administration générale Note Date de signature : 30-12-2016 Date de publication : 10-02-2017
  • Document principal
• Note de gestion du 25 novembre 2016 relative à la mise en œuvre à titre expérimental de l’indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’École nationale de l’aviation civile
  DEVA1633478N Aviation civile Note Date de signature : 25-11-2016 Date de publication : 10-02-2017
  • Document principal
• Note de gestion du 27 juillet 2017 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires et de certains personnels contractuels du MTES et du MCT affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l’année 2017
  TREK1721926N Administration générale Note Date de signature : 27-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Note technique du 7 juin 2017 relative au plan national d’inspection sur les transferts transfrontaliers de déchets
  TREP1709021N Prévention des risques Note Date de signature : 07-06-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Note technique du 18 juillet 2017 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement secondaire dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année scolaire 2017-2018
  TRET1713402N Mer Note Date de signature : 18-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Note technique du 28 juillet 2017 établissant les principes permettant d’assurer l’organisation des usages maritimes et leur sécurité dans et aux abords immédiats d’un champ éolien en mer
  TRAT1721160N Mer Note Date de signature : 28-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal