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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports, Année de publication: 2009
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Type de document : Décision
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne (RFF)
DEVT0915677S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne et au chef de la mission Haut-Bugey
DEVT0915683S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision n° 2009-3 du 10 août 2009 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT0919329S
Transports
Décision
Date de signature : 10-08-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Décision n° 2009-05 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « infrastructure, aménagement, bâtiment »
DEVT0919651S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Décision n° 2009-06 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « maintenance améliorative et projets »
DEVT0919656S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Décision n° 2009-07 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « systèmes voyageurs »
DEVT0919658S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Décision n° 2009-08 du 20 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable du groupe de soutien « supports techniques et méthodes »
DEVT0919664S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Décision n° 2009-02 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « ingénierie des systèmes ferroviaires »
DEVT0919637S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Décision n° 2009-03 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « ingénierie des infrastructures ferroviaires »
DEVT0919638S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Décision n° 2009-04 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « fluides, électromécanique, électricité »
DEVT0919648S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
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