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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2018
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Publié le : 25-09-2018
Décision du 4 septembre 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)
TRAA1822383S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Décision du 4 septembre 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est)
TRAA1823891S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Décision du 29 août 2018 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A 50 (échangeurs 15 à 17) et A 57 (échangeurs 1 à 5)
TRAT1821714S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 29-08-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Publié le : 25-08-2018
Décision du 12 juillet 2018 portant création du cabinet du directeur du transport aérien de la direction générale de l’aviation civile
TRAA1819809S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Décision du 18 juillet 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)
TRAA1817719S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Décision no 2018/03 du 25 juillet 2018 portant abrogation de la décision no 2017/03 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
TRAA1821692S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Décision no 2018/04 du 25 juillet 2018 portant abrogation de la décision no 2017/18 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
TRAA1821697S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Décision no 2018/05 du 25 juillet 2018 portant retrait de décision portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
TRAA1821698S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Décision du 6 août 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)
TRAA1820455S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-08-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Décision BSERR no 18-024 du 11 juillet 2018 portant habilitation d’un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport
TREP1822281S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
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