Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
15
Arrêté
1789
Autre
120
Avenant
42
Avis
17
Circulaire
251
Convention
123
Décision
1167
Directive
1
Instruction
36
Note
347
Rectificatif
21
Thématique
Administration générale
3929
Mots clés
Action sociale
3
Organisation des services
22
Ressource humaine
660
Année de publication
1999
185
2000
171
2001
291
2002
185
2003
250
2004
325
2005
269
2006
256
2007
136
2008
227
2009
93
2010
134
2011
129
2012
143
2013
131
2014
126
2015
135
2016
109
2017
90
2018
111
2019
125
2020
54
2021
68
2022
88
2023
61
2024
37
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale
3929 documents trouvés
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Publié le : 06-02-2024
Décision du 5 février 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TREK2403269S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-02-2024
Date de publication : 06-02-2024
Document principal
Publié le : 23-01-2024
Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2024.
TREK2335255A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-01-2024
Date de publication : 23-01-2024
Document principal
Publié le : 20-01-2024
Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2024.
TREK2333603A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l’État au titre de l’année 2024.
TREK2333600A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État au titre de l’année 2024.
TREK2333605A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2024.
TREK2333607A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Publié le : 17-01-2024
Arrêté du 28 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2024.
AGRS2334778A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-12-2023
Date de publication : 17-01-2024
Document principal
Lien
Arrêté du 28 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2024.
AGRS2334775A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-12-2023
Date de publication : 17-01-2024
Document principal
Lien
Publié le : 12-01-2024
Convention pluriannuelle d’objectifs du 17 novembre 2023 avec la fédération nationale d'associations d'anciens combattants et victimes de guerre du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires et du ministère de la transition énergétique (FNACE).
TREK2327702X
Administration générale
Convention
Date de signature : 17-11-2023
Date de publication : 12-01-2024
Document principal
Publié le : 09-01-2024
Arrêté du 04 janvier 2024 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour. [Abrogé par l'arrêté du 01 février 2024 TREK2403614A].
TREK2400251A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-01-2024
Date de publication : 09-01-2024
Document principal
Arrêté du 04 janvier 2024 portant répartition de l'enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour.
TREK2400266A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-01-2024
Date de publication : 09-01-2024
Document principal
Publié le : 04-01-2024
Convention du 5 décembre 2023 relative à la mise à disposition de personnels relevant des ministères de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et du secrétariat d’Etat chargé de la mer (MTECT-MTE-Mer) auprès du Comité d’aide sociale (CAS).
TREK2327036X
Administration générale
Convention
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 04-01-2024
Document principal
Publié le : 30-12-2023
Convention pluriannuelle du 5 décembre 2023 avec le Comité d'aide sociale (CAS).
TREK2327032X
Administration générale
Convention
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Arrêté du 29 décembre 2023 relatif à la charte de déontologie des ministères chargés de la transition écologique, de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et de la mer.
TREK2335906A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Publié le : 22-12-2023
Note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux primes et au complément annuel, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M.
TREK2330035N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-12-2023
Date de publication : 22-12-2023
Document principal
Publié le : 08-12-2023
Décision du 5 décembre 2023 portant nomination de rapporteurs à la commission nationale de classement rattachée au ministre chargé du développement durable.
TREK2333027S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 08-12-2023
Document principal
Publié le : 07-12-2023
Arrêté du 30 novembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement complémentaire au grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2023.
TREK2328553A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-11-2023
Date de publication : 07-12-2023
Document principal
Publié le : 30-11-2023
Convention de délégation de gestion du 24 novembre 2023 relative au centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique.
TREK2330259X
Administration générale
Convention
Date de signature : 24-11-2023
Date de publication : 30-11-2023
Document principal
Publié le : 24-11-2023
Arrêté du 15 novembre 2023 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts.
TREK2329249A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 24-11-2023
Document principal
Publié le : 18-11-2023
Arrêté du 14 novembre 2023 fixant le nombre de promotions possibles par tableau d'avancement au grade d'inspecteur général de l'administration du développement durable.
TREK2331075A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2023
Date de publication : 18-11-2023
Document principal
Publié le : 15-11-2023
Note de gestion du 6 novembre 2023 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État affectés aux MTECT-MTE-M.
TREK2330039N
Administration générale
Note
Date de signature : 06-11-2023
Date de publication : 15-11-2023
Document principal
Publié le : 14-11-2023
Décision du 10 novembre 2023 portant fermeture en 2024 des sites de l’administration centrale.
TREK2328327S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-11-2023
Date de publication : 14-11-2023
Document principal
Décision du 10 novembre 2023 portant nomination des représentants du personnel du centre ministériel de valorisation des ressources humaines amenés à siéger en conseil médical.
TREK2329961S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-11-2023
Date de publication : 14-11-2023
Document principal
Publié le : 11-11-2023
Décision du 26 octobre 2023 portant désignation du haut fonctionnaire au développement durable.
TREK2330238S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-10-2023
Date de publication : 11-11-2023
Document principal
Publié le : 01-11-2023
Note de gestion du 28 juillet 2023 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents des MTECT-MTE-M.
TREK2319978N
Administration générale
Note
Date de signature : 28-07-2023
Date de publication : 01-11-2023
Document principal
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