Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 10-02-2009

Arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination des membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
DEVA0900699A Aviation civile Arrêté Date de signature : 11-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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Publié le : 25-01-2009

Arrêté du 29 décembre 2008 portant nomination d'un régisseur d'avances et de recettes auprès de la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
MLVV0830580A Ville et cohésion des territoires Arrêté Date de signature : 29-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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Arrêté du 24 décembre 2008 portant renouvellement des membres de la mission de contrôle des activités ferroviaires
DEVT0831226A Transports Arrêté Date de signature : 24-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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Arrêté du 15 décembre 2008 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0829585A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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Arrêté du 1er décembre 2008 portant inscription sur une liste d'aptitude (ponts et chaussées)
DEVL0826584A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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Arrêté du 22 décembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe au titre de l'année 2009
DEVL0900326A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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Arrêté du 22 décembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe au titre de l'année 2009
DEVL0900329A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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Publié le : 15-01-2009

Arrêté du 22 décembre 2008 portant création du comité central et des comités locaux d'action sociale dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et fixant leurs attributions et leur organisation (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0829964A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Arrêté du 13 juin 2008 portant nomination du comité directeur de réserve nationale de la chasse et de la faune sauvage des Bauges (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0813467A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-06-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Arrêté du 9 décembre 2008 portant nomination à la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 modifié relatif à l'agrément prévu par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les ménages (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0827664A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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