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Circulaire du 25 août 2003 relative à la mise en œuvre du plan de gestion du grand cormoran (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320299C
Nature
Circulaire
Date de signature : 25-08-2003
Date de publication : 10-11-2003
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Circulaire du 5 mars 2004 relative au montant, pour l'année 2004, de l'astreinte administrative prévue en matière de publicité, enseignes et préenseignes (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430084C
Nature
Circulaire
Date de signature : 05-03-2004
Date de publication : 15-05-2004
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Circulaire du 8 mars 2004 relative à la protection des zones humides du Marais poitevin (texte non paru au Journal officiel)
DEVC0430097C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-03-2004
Date de publication : 15-05-2004
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Circulaire du 11 mars 2004 relative à la chasse aux oiseaux à poste fixe (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430081C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-03-2004
Date de publication : 15-05-2004
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Circulaire du 26 octobre 2004 concernant la mise en œuvre du décret no 2004-292 du 26 mars 2004 relatif au conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) et modifiant le code l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430264C
Nature
Circulaire
Date de signature : 26-10-2004
Date de publication : 30-11-2004
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Circulaire du 12 juillet 2004 relative au suivi des activités des centres de sauvegarde pour animaux de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430281C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-07-2004
Date de publication : 30-09-2004
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Circulaire du 12 octobre 2004 relative à la Liste des espèces, races et variétés d'animaux domestiques (psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430404C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-10-2004
Date de publication : 15-01-2005
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Circulaire du 17 mai 2005 relative aux règles précisant la détention d'animaux d'espèces domestiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540268C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-05-2005
Date de publication : 15-09-2005
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Circulaire du 17 mai 2005 relative à la détention, au transport et à l'utilisation des rapaces pour la chasse au vol ; désairage des éperviers d'Europe et des autours des palombes pour la chasse au vol (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540314C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-05-2005
Date de publication : 30-09-2005
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Circulaire du 11 avril 2005 relative à la mise en œuvre du plan de gestion du grand cormoran (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540159C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-04-2005
Date de publication : 15-07-2005
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Circulaire du 28 juin 2005 relative à l'ouverture anticipée de la chasse à la perdrix grise de plaine dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme, de l'Aisne, de la Marne, des Ardennes et de l'Aube (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540245C
Nature
Circulaire
Date de signature : 28-06-2005
Date de publication : 15-08-2005
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Circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540305C
Nature
Circulaire
Date de signature : 06-09-2005
Date de publication : 30-10-2005
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Circulaire DNP/CFF no 2005-06 du 7 juillet 2005 relative à la réintroduction de jeunes oiseaux dans la nature par la technique dite du « taquet » (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540320C
Nature
Circulaire
Date de signature : 07-07-2005
Date de publication : 15-01-2006
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Circulaire du 27 juin 2005 relative aux arrêtés préfectoraux d'autorisation de production de spécimens de grenouille rousse (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540315C
Nature
Circulaire
Date de signature : 27-06-2005
Date de publication : 30-10-2005
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Circulaire du 11 juillet 2005 relative au barème d'indemnisation des dégâts dus au loup (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540321C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-07-2005
Date de publication : 30-10-2005
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Circulaire du 19 avril 2010 relative aux modalités de mise en oeuvre de la cinquième campagne de surveillance de la teneur en nitrates dans les eaux douces au titre de la directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive nitrates
DEVO1002866C
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
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Circulaire du 15 avril 2010 relative à l'évaluation des incidences Natura 2000
DEVN1010526C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
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Circulaire DGALN DEB/SDEN/BMA-DGOM du 24 décembre 2009 relative à la mise en oeuvre de la convention internationale de Ramsar sur les zones humides et notamment processus d'inscription de zones humides au titre de cette convention
DEVO0930117C
Nature
Circulaire
Date de signature : 24-12-2009
Date de publication : 25-02-2010
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Circulaire du 25 janvier 2010 relative à la mise en oeuvre par l'Etat et ses établissements publics d'un plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau
DEVO0930186C
Nature
Circulaire
Date de signature : 25-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
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Circulaire du 18 janvier 2010 relative à la délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement
DEVO1000559C
Nature
Circulaire
Date de signature : 18-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
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Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieuxaquatiques
DEVO0906173C
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
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Circulaire du 11 juin 2009 relative au versement des subventions aux collectivités territoriales et à leurs groupements soutenant l'accession populaire à la propriété dans le cadre d'un Pass-foncier
LOGU0911260C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
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Circulaire du 31 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre du Plan national de maîtrise du sanglier (Pdf)
DEVN0916820C
Nature
Circulaire
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
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Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
DEVO0906173Z
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-05-2009
Date de publication : 25-08-2009
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Circulaire DGALN/DEB/SDEN/EN4 du 21 octobre 2009 relative à la mise en oeuvre du relèvement au 1er janvier 2014 des débits réservés des ouvrages existants
DEVO0918449C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-10-2009
Date de publication : 25-11-2009