Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Eau, Année de publication: 2001

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Publié le : 25-09-2001

Décision du 27 septembre 2001 portant revalorisation du tarif déterminant la valeur de cession des produits de repeuplement en vue de l'application de l'article 7 du cahier des charges ou du règlement d'eau annexé aux concessions ou autorisations d'utilisation d'énergie hydraulique (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100357S Eau Décision Date de signature : 27-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
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Circulaire DGS-DE no 2001-535 du 5 novembre 2001 relative à la clôture et au compte rendu de la surveillance de la teneur en nitrates des eaux douces réalisées au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates » (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100402C Eau Circulaire Date de signature : 05-11-2001 Date de publication : 25-09-2001
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Publié le : 25-06-2001

Circulaire DE no 2001-1 du 17 avril 2001 relative aux modalités de mise en œuvre du 2e programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates » (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100117C Eau Circulaire Date de signature : 17-04-2001 Date de publication : 25-06-2001
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Publié le : 25-04-2001

Décision interministérielle du 3 avril 2001 reformulant le mandat du CORPEN, dorénavant désigné comité d'orientation pour des pratiques agricoles respectueuses de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100085S Eau Décision Date de signature : 03-04-2001 Date de publication : 25-04-2001
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Décision du 3 avril 2001 portant désignation des personnalités choisies en raison de leurs compétences au sein du CORPEN (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100086S Eau Décision Date de signature : 03-04-2001 Date de publication : 25-04-2001
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Circulaire no du 23 mars 2001 relative à l'utilisation de la ligne économies d'eau dans l'habitat collectif social (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100089C Eau Circulaire Date de signature : 23-03-2001 Date de publication : 25-04-2001
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Arrêté du 6 mars 2001 relatif aux programmes d'action à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole (Journal officiel du 25 mars 2001)
ATEE0090453A Eau Arrêté Date de signature : 06-03-2001 Date de publication : 25-04-2001
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Arrêté du 9 mars 2001 fixant les règles d'organisation générale de recrutement des personnels administratifs et techniques du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 4 avril 2001)
ATEG0100061A Eau Arrêté Date de signature : 09-03-2001 Date de publication : 25-04-2001
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Publié le : 25-01-2001

Circulaire du 1er décembre 2000 relative au programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA) (texte non paru au Journal officiel)
ATEECO90428C Eau Circulaire Date de signature : 01-12-2000 Date de publication : 25-01-2001
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Circulaire du 6 novembre 2000 relative à la surveillance des ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées mentionnées aux articles L. 2224-8 et L. 2224-10 du code général des collectivités territoriales (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0090419C Eau Circulaire Date de signature : 06-11-2000 Date de publication : 25-01-2001
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