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Note de service du 15 octobre 1998 relative à la nomination de Monsieur Michel (Jean-Marc) à la direction de la nature et des paysages (texte non paru au Journal officiel)
Administration générale
Note
Date de signature : 15-10-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Note de service du 18 février 1999 relative à la nomination de MM. Charbonnier (Pascal) et Laurent (Yvan) (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980159N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-02-1999
Date de publication : 08-06-1999
-
Note de service du 18 février 1999 relative à la nomination de Monsieur Pauly (Alain) (texte non paru au Journal oficiel)
ATEG9980158N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-02-1999
Date de publication : 08-06-1999
-
Note de service du 8 janvier 1999 relative à la nomination de Monsieur David (Benoît) (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980049N
Administration générale
Note
Date de signature : 08-01-1999
Date de publication : 25-03-1999
-
Note générale n° 5620 du 12 décembre 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510441N
Administration générale
Note
Date de signature : 12-12-2005
Date de publication : 10-01-2006
-
Note du 1er février 2007 relative à la mise en œuvre de l'outil SOLON au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0790517N
Administration générale
Note
Date de signature : 01-02-2007
Date de publication : 25-03-2007
-
Note du 2 décembre 2002 relative à l'automatisation du chrono des circulaires (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210206N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-12-2002
Date de publication : 25-12-2002
-
Note du 16 janvier 2002 fixant les instructions relatives à l'organisation du travail en équipes successives (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310005N
Administration générale
Note
Date de signature : 16-01-2002
Date de publication : 10-02-2003
-
Note générale n° 5599 du 26 avril 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510374N
Administration générale
Note
Date de signature : 26-04-2005
Date de publication : 25-12-2005
-
Note de service du 21 février 2006 relative aux conséquences de la condamnation de l'Etat par le Conseil d'Etat dans le contentieux de série relatif à l'indemnité spécifique de service (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610543N
Administration générale
Note
Date de signature : 21-02-2006
Date de publication : 10-03-2006
-
Note générale n° 5563 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département du développement et de l'action territoriale (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510300X
Administration générale
Note
Date de signature : 27-09-2004
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 5564 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département achats et logistique (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510301X
Administration générale
Note
Date de signature : 27-09-2004
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 5565 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département juridique (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510302X
Administration générale
Note
Date de signature : 27-09-2004
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 5566 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510303X
Administration générale
Note
Date de signature : 27-09-2004
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 2003-58 du 23 décembre 2003 portant délégation de pouvoir à M. Auzanet (Pascal) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510294X
Administration générale
Note
Date de signature : 23-12-2003
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 5560 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département de la communication (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510299X
Administration générale
Note
Date de signature : 27-09-2004
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 5561 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département contrôle de gestion et finances (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510297X
Administration générale
Note
Date de signature : 27-09-2004
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 5562 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département commercial (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510298X
Administration générale
Note
Date de signature : 27-09-2004
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 5567 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au chef de cabinet, chef du service de la présidence (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510304X
Administration générale
Note
Date de signature : 27-09-2004
Date de publication : 10-11-2005
-
Note de département n° 2004-31 du 5 octobre 2004 portant délégation de pouvoirs du chef du service de la présidence au délégué général aux espaces de transport et d'intermodalité (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510295X
Administration générale
Note
Date de signature : 05-10-2004
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 5603 du 20 mai 2005 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement gestion et innovation sociales (GIS), à Mme Evelyne Leloup, responsable ressources humaines au département gestion et innovation sociales (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510305X
Administration générale
Note
Date de signature : 20-05-2005
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 2006-42 du 31 juillet 2006 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611702N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-07-2006
Date de publication : 10-09-2006
-
Note générale n° 2006-43 du 31 juillet 2006 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611703N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-07-2006
Date de publication : 10-09-2006
-
Note générale n° 2006-44 du 1er août 2006 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611704N
Administration générale
Note
Date de signature : 01-08-2006
Date de publication : 10-09-2006
-
Note générale n° 2006-5637 du 20 juillet 2006 portant délégation (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611694N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-07-2006
Date de publication : 10-09-2006
-
Note générale n° 2006-31 du 20 juillet 2006 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611695N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-07-2006
Date de publication : 10-09-2006
-
Note générale n° 2006-32 du 20 juillet 2006 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611696N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-07-2006
Date de publication : 10-09-2006
-
Note générale n° 2006-33 du 20 juillet 2006 portant désignation d'un mandataire (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611697N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-07-2006
Date de publication : 10-09-2006
-
Note générale n° 2006-38 du 31 juillet 2006 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611698N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-07-2006
Date de publication : 10-09-2006
-
Note générale n° 2006-39 du 31 juillet 2006 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611699N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-07-2006
Date de publication : 10-09-2006
-
Note générale n° 2006-40 du 31 juillet 2006 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611700N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-07-2006
Date de publication : 10-09-2006
-
Note du 24 avril 2007 rectifiant les instructions du 3 avril 2007 relatives à la mise en œuvre et au suivi du droit d'option (EQUP0790795J) ; à la composition, aux transferts et à la conservation des dossiers des personnels des services transférés aux départements (EQUP0790796J) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0790797N
Administration générale
Note
Date de signature : 24-04-2007
Date de publication : 10-06-2007
-
Note de service du 10 janvier 2001 portant nominations (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100018N
Administration générale
Note
Date de signature : 10-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
-
Note d'information du 27 mai 2002 relative aux incidences sur les procédures eau et ICPE du décret no 2002-89 du 16 janvier 2002 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive (JO du 19 janvier 2002) (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0210304N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-05-2002
Date de publication : 25-08-2002
-
Note générale n° 5307 du 13 juillet 2000 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur général adjoint, chef de l'établissement département et services communs 1 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010254X
Administration générale
Note
Date de signature : 13-07-2000
Date de publication : 10-07-2001
-
Note générale n° 5308 du 13 juillet 2000 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département gestion et innovation sociales, chef de l'établissement départements et services communs 2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010255X
Administration générale
Note
Date de signature : 13-07-2000
Date de publication : 10-07-2001
-
Note générale n° 5367 du 11 janvier 2001 portant délégation de pouvoirs de M. Jean-Paul Bailly, président-directeur général, à M. Daniel Chadeville, directeur du département juridique (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110119X
Administration générale
Note
Date de signature : 11-01-2001
Date de publication : 10-07-2001
-
Note générale n° 5369 du 17 janvier 2001 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département métro, espaces et services (MES) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110120X
Administration générale
Note
Date de signature : 17-01-2001
Date de publication : 10-07-2001
-
Note générale n° 5370 du 17 janvier 2001 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département métro, transport et services (MTS) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110121X
Administration générale
Note
Date de signature : 17-01-2001
Date de publication : 10-07-2001
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Note générale n° 5375 du 26 février 2001 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur de la délégation générale ratp.net (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110123X
Administration générale
Note
Date de signature : 26-02-2001
Date de publication : 10-07-2001
-
Note générale n° 5349 du 12 octobre 2000 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs 1, au directeur du département achats et logistique (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010284X
Administration générale
Note
Date de signature : 12-10-2000
Date de publication : 10-07-2001
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Note générale n° 5334 du 25 juillet 2000 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs 1, au chef de cabinet, chef du service de la présidence (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010276X
Administration générale
Note
Date de signature : 25-07-2000
Date de publication : 10-07-2001
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Note générale n° 5335 du 25 juillet 2000 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs 1, au directeur du département des projets (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010277X
Administration générale
Note
Date de signature : 25-07-2000
Date de publication : 10-07-2001
-
Note générale n° 5337 du 25 juillet 2000 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs 1, au directeur du département stratégie, recherche et partenariats (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010278X
Administration générale
Note
Date de signature : 25-07-2000
Date de publication : 10-07-2001
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Note générale n° 5354 du 26 juillet 2000 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département environnement et sécurité (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010279X
Administration générale
Note
Date de signature : 26-07-2000
Date de publication : 10-07-2001
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Note générale n° 5340 du 11 août 2000 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010280X
Administration générale
Note
Date de signature : 11-08-2000
Date de publication : 10-07-2001
-
Note générale n° 5330 du 29 août 2000 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010281X
Administration générale
Note
Date de signature : 29-08-2000
Date de publication : 10-07-2001
-
Note générale n° 5344 du 1er septembre 2000 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010282X
Administration générale
Note
Date de signature : 01-09-2000
Date de publication : 10-07-2001
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Note générale n° 5348 du 11 octobre 2000 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département achats et logistique (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010283X
Administration générale
Note
Date de signature : 11-10-2000
Date de publication : 10-07-2001
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Note générale n° 5309 du 13 juillet 2000 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département bus, chef de l'établissement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010256X
Administration générale
Note
Date de signature : 13-07-2000
Date de publication : 10-07-2001