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Annexe
1
Arrêté
149
Autre
48
Avenant
3
Avis
1
Circulaire
43
Convention
5
Décision
493
Instruction
1
Note
4
Rectificatif
2
Thématique
Développement durable
750
Mots clés
Aérodrome
2
Biodiversité
1
Organisation des services
11
Ressource humaine
12
Transport aérien
3
Année de publication
2009
58
2010
45
2011
62
2012
50
2013
63
2014
33
2015
31
2016
46
2017
23
2018
53
2019
49
2020
50
2021
39
2022
50
2023
58
2024
40
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable
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Publié le : 25-04-2016
Décision du 29 janvier 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité »
DEVD1601833S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-01-2016
Date de publication : 25-04-2016
Document principal
Note technique du 1er avril 2016 relative à la représentation des DREAL aux commissions régionales de la forêt et du bois
DEVV1603554N
Développement durable
Note
Date de signature : 01-04-2016
Date de publication : 25-04-2016
Document principal
Publié le : 10-03-2016
Décision du 16 février 2016 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable
DEVD1604566S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-02-2016
Date de publication : 10-03-2016
Document principal
Publié le : 25-02-2016
Décision du 3 février 2016 portant délégation pour la mise en œuvre de l’article R. 122-3 du code de l’environnement (examen dit au « cas par cas »)
DEVV1603663S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-02-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Publié le : 10-02-2016
Décision du 8 avril 2015 portant nomination (agent comptable secondaire)
DEVD1600955S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-04-2015
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 11 décembre 2015 portant nomination (agent comptable secondaire)
DEVD1600966S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-12-2015
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 11 décembre 2015 portant nomination (agent comptable secondaire)
DEVD1601049S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-12-2015
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 15 janvier 2016 répartissant la liste des fonctions occupées par les attachés d’administration de l’État gérés par le ministre chargé de l’aviation civile affectés dans les services de l’établissement public Météo-France, au sein des groupes de l’indemnité de fonction, de sujétion et d’expertise (IFSE)
DEVD1601985S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Publié le : 25-12-2015
Arrêté du 30 novembre 2015 portant nomination des membres permanents du Conseil général de l’environnement et du développement durable chargés d’animer et de coordonner les travaux des missions d’inspection générale territoriales
DEVV1526517A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 30-11-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Arrêté du 30 novembre 2015 portant nomination d’un membre permanent du Conseil général de l’environnement et du développement durable chargé d’animer et de coordonner les travaux de la mission d’inspection générale territoriale de Metz
DEVV1527513A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 30-11-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Décision du 2 septembre 2015 portant création de comités techniques spéciaux de service et de groupe de services au sein de l’établissement public Météo-France
DEVD1523840S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-09-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Décision du 3 septembre 2015 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l’établissement public administratif Météo-France
DEVD1524325S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-09-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Publié le : 10-12-2015
Arrêté du 17 novembre 2015 portant approbation de la charte de déontologie du conseil général de l’environnement et du développement durable
DEVV1526354A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 17-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 13 octobre 2015 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
DEVD1527174S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-10-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Publié le : 25-11-2015
Décision du 27 octobre 2015 portant délégation de signature
DEVV1526052S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Publié le : 25-10-2015
Décision du 9 septembre 2015 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine Transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
DEVD1521356S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 29 septembre 2015 portant nomination au comité ministériel d’audit interne du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVV1509189S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Publié le : 10-10-2015
Décision no 2014-2035 du 8 décembre 2014 portant organisationdes procédures de passation des marchés publics de l’établissement
DEVD1522632S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Décision no 2014-2036 du 8 décembre 2014 portant modification des décisions no 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l’établissement en matière financière et comptable, no 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l’établissement en matière de travaux, fournitures et services, et no 2009-1634 du 11 mars 2009 fixant l’étendue des compétences des ordonnateurs secondaires
DEVD1522618S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Décision no 2015-228 du 10 février 2015 portant nomination d’agents comptables secondaires
DEVD1522586S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-02-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Décision du 9 juillet 2015 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
DEVD1517302S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-07-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Publié le : 25-09-2015
Décision du 4 août 2015 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels »
DEVD1513342S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-08-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
Décision du 4 août 2015 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1513349S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-08-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
Publié le : 25-07-2015
Décision du 3 juillet 2015 autorisant l’exécution immédiate de la délibération no 2015-19 votée lors du conseil d’administration du 29 juin 2015 approuvant le budget rectificatif no 2 de l’année 2015 du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cérema)
DEVD1515854S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-07-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Publié le : 10-07-2015
Arrêté du 21 mai 2015 portant création d’une commission d’examen des candidatures en vue de la nomination du directeur général de l’Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
DEVD1511377A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 11 juin 2015 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine Infrastructures
DEVD1513570S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 18 juin 2015 portant délégation de signature (autorité environnementale du conseil général de l’environnement et du développement durable)
DEVV1514738S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Publié le : 25-05-2015
Décision du 10 avril 2015 fixant les taux de promotion dans les corps de Météo-France (ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie) pour les années 2015, 2016 et 2017
DEVD1509827S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-04-2015
Date de publication : 25-05-2015
Document principal
Décision du 23 avril 2015 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d’art »
DEVD1509981S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-04-2015
Date de publication : 25-05-2015
Document principal
Publié le : 25-04-2015
Décision du 30 mars 2015 portant nomination des membres du conseil scientifique du service de l’observation et des statistiques
DEVD1508048S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Publié le : 25-03-2015
Décision no 2014-2178 du 30 décembre 2014 portant modification de la décision no 2014-27 du 2 janvier 2014 modifiée portant délégation de signature
DEVD1505516S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-12-2014
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision no 2015-142 du 30 janvier 2015 portant modification de la décision no 2014-26 du 2 janvier 2014 modifiée portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1505514S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-01-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision no 2015-143 du 30 janvier 2015 portant modification de la décision no 2014-27 du 2 janvier 2014 modifiée portant délégation de signature
DEVD1505517S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-01-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision du 9 mars 2015 portant définition des compétences territoriales des missions d’inspection générale territoriale
DEVV1506391S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Publié le : 10-03-2015
Arrêté du 18 février 2015 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur non permanent au bureau d’enquêtes sur les accidents de transport terrestre
DEVV1504958A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 18-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision du 11 février 2015 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
DEVD1503933S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Publié le : 25-01-2015
Décision du 10 novembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine gestion durable des ressources naturelles
DEVD1426364S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-11-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Décision du 10 novembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine gestion durable des ressources naturelles
DEVD1426365S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-11-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Décision du 28 novembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
DEVD1427488S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-11-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Publié le : 25-12-2014
Décision du 2 décembre 2014 autorisant l’exécution immédiate de la délibération no 2014-20 votée lors du conseil d’administration du 1er décembre 2014 approuvant le budget rectificatif no 2 du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CErema)
DEVD1428111S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Publié le : 10-12-2014
Note technique du 7 novembre 2014 portant information de la signature de la convention relative à la constitution de la représentation parcellaire cadastrale unique (RPCU)
DEVD1418729N
Développement durable
Note
Date de signature : 07-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Publié le : 10-11-2014
Arrêté du 20 octobre 2014 portant nomination du coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale no 5 - Méditerranée
DEVV1421908A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Publié le : 25-10-2014
Décision no 2014-1407 du 3 septembre 2014 portant modification de la décision no 2014-26 du 2 janvier 2014 modifiée portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1420566S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision no 2014-1408 du 3 septembre 2014 portant modification de la décision no 2014-27 du 2 janvier 2014 modifiée portant délégation de signature
DEVD1420565S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Publié le : 10-10-2014
Décision du 26 mai 2014 portant modification de la composition du comité d’évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
DEVD1411960S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-05-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 13 août 2014 portant nomination des membres du comité d’évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
DEVD1419632S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 10 septembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
DEVD1420961S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 10 septembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « géotechnique et risques naturels »
DEVD1420962S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 15 septembre 2014 portant nomination du président du conseil scientifique du service de l’observation et des statistiques
DEVD1411179S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Publié le : 25-09-2014
Décision du 23 août 2014 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
DEVD1420563S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Publié le : 10-08-2014
Décision n° 2014-1071 du 30 juin 2014 portant modification de la décision n° 2014-26 du 2 janvier 2014 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1417751S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision n° 2014-1073 du 30 juin 2014 portant modification de la décision n° 2014-27 du 2 janvier 2014 portant délégation de signature
DEVD1417750S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Publié le : 25-06-2014
Décision du 22 mai 2014 portant création de comités techniques spéciaux de service au sein de l'établissement public Météo-France
DEVD1411841S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-05-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Publié le : 10-06-2014
Arrêté du 2 mai 2014 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 6 - Lyon
DEVV1406134A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 02-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision BSEI n° 13-05 du 9 janvier 2013 portant habilitation d'un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport
DEVP1243572S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-01-2013
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision du 13 mai 2014 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
DEVD1410710S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision du 13 mai 2014 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine gestion durable des ressources naturelles
DEVD1410711S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision du 13 mai 2014 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine systèmes d'information
DEVD1410712S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision du 13 mai 2014 portant nomination d'un nouveau membreau comité d'évaluation scientifique et technique du domaine systèmes d'information
DEVD1410713S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Publié le : 25-05-2014
Arrêté du 28 avril 2014 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 3-Ouest
DEVV1406385A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Publié le : 10-05-2014
Décision du 23 juillet 2013 portant nomination au conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
DEVD1314171S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-07-2013
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 20 mars 2014 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1404573S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Publié le : 25-04-2014
Note technique du 3 avril 2014 concernant la notification de l'enveloppe relative aux commandes d'initiatives locales 2014 des DREAL et DEAL au CÉREMA (T9+)
DEVD1407087N
Développement durable
Note
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Publié le : 10-04-2014
Décision du 28 février 2014 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « risques liés à l'activité humaine - risques anthropiques »
DEVD1404570S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision du 17 mars 2014 fixant, au titre de l'année 2014, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1406383S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision du 17 mars 2014 fixant au titre de l'année 2014 la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe
DEVD1406384S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision du 18 mars 2014 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
DEVD1405654S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision du 19 mars 2014 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche
DEVD1406867S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Publié le : 25-01-2014
Décision n° 2014-26 du 2 janvier 2014 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1400548S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-01-2014
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision n° 2014-27 du 2 janvier 2014 portant délégation de signature
DEVD1400547S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-01-2014
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Publié le : 10-01-2014
Décision du 16 décembre 2013 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
DEVD1330772S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Décision du 16 décembre 2013 portant nomination à la présidence du comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
DEVD1330775S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Publié le : 25-12-2013
Décision n° 2013-6774 du 22 novembre 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1328731S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Décision n° 2013-6775 du 22 novembre 2013 portant modification de la décision n° 2013-5549 du 18 septembre 2013 portant délégation de signature
DEVD1328732S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Publié le : 10-12-2013
Décision du 31 octobre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles »
DEVD1326799S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-10-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
Décision n° 13-1086 du 15 novembre 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1328151S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
Publié le : 25-11-2013
Décision n° 2013-6121 du 14 octobre 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1325837S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision n° 2013-6122 du 14 octobre 2013 portant modification de la décision n° 2013-5549 du 18 septembre 2013 portant délégation de signature
DEVD1325838S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Publié le : 10-11-2013
Décision du 10 octobre 2013 portant nomination d'un nouveau membreau comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « énergie et climat »
DEVD1324808S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Publié le : 25-10-2013
Décision n° 2013-5549 du 18 septembre 2013 portant délégation de signature
DEVD1324075S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323707S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323708S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323709S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323710S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323711S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 27 septembre 2013 portant modification de la composition du comité d'évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
DEVD1324151S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Arrêté du 27 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994 modifié par le décret n° 2006-625 du 30 mai 2006 relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement
DEVD1324088A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 27-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision CG n° 2013-5512 du 10 septembre 2013 95portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires100
DEVD1323149S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 18 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1323089S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 18 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels »
DEVD1323092S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Publié le : 10-10-2013
Décision du 13 septembre 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique institué au commissariat général du développement durable
DEVD1317714S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Publié le : 25-08-2013
Décision du 15 juillet 2013 fixant le taux de promotion dans le corpsdes ingénieurs des travaux de la météorologie pour l'année 2014
DEVD1318266S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision n° 2013-4304 du 22 juillet 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1318053S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Publié le : 25-07-2013
Arrêté du 9 juillet 2013 portant nomination du coordonnateur de la missiond'inspection générale territoriale n° 4 - Sud-Ouest
DEVV1316141A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 09-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 1er juillet 2013 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluationscientifique et technique du domaine « habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1316990S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 13 mai 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique institué au commissariat général au développement durable
DEVD1311713S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° 2013-3716 du 26 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1316246S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° 2013-3717 du 26 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1316242S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 1er juillet 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1316934S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Publié le : 10-07-2013
Décision du 7 juin 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « bâtiment »
DEVD1314277S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
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