Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-02-2008

Arrêté du 22 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0802092A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-01-2008 Date de publication : 25-02-2008
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Arrêté du 28 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 22 mai 1985 portant création du comité central et des comités locaux d'action sociale et fixant leur organisation (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0802531A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-01-2008 Date de publication : 25-02-2008
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Arrêté du 30 janvier 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0803304A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-01-2008 Date de publication : 25-02-2008
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Arrêté du 30 janvier 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0803317A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-01-2008 Date de publication : 25-02-2008
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Publié le : 15-02-2008

Arrêté n° 2007-016 du 1er octobre 2007 relatif au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal 2e classe de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0803095A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-10-2007 Date de publication : 15-02-2008
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Arrêté n° 2007-013 du 8 mars 2007 relatif au tableau d'avancement au grade de technicien supérieur de l'environnement au titre de l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0803089A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-03-2007 Date de publication : 15-02-2008
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Arrêté n° 2007-015 du 21 novembre 2007 relatif au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 1re classe au titre de l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0803084A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-11-2007 Date de publication : 15-02-2008
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Publié le : 10-02-2008

Arrêté du 6 décembre 2007 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du Conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0801433A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-12-2007 Date de publication : 10-02-2008
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Arrêté du 9 janvier 2008 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel au comité d'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0769849A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-01-2008 Date de publication : 10-02-2008
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Arrêté du 9 janvier 2008 fixant la composition du bureau de vote central pour l'organisation des élections des membres élus du comité d'évaluation du corps de chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0769750A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-01-2008 Date de publication : 10-02-2008
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