-
Décision n° 5379CG du 28 octobre 2008 fixant au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0825949S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-10-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Décision du 10 décembre 2008 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0829643S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Décision du 12 décembre 2008 portant délégation générale de signature (AFTRP)
DEVE0831437S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
-
Décision DSNA/D n° 08-1322 du 24 décembre 2008 modifiant la décision n° 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA0831452S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
-
Décision n° 2008-5558 du 20 octobre 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Ateliers de Championnet – RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829806S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Décision n° 2008-5559 du 20 octobre 2008 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle ateliers de Championnet RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829784S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Décision du 19 novembre 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831144S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831134S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831128S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Décision n° 17 – 2008-5681 du 20 novembre 2008 portant délégation de signature au responsable du pôle « cohérence système inspection, production industrielle » RATP/unité Voie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829346S
Transports
Décision
Date de signature : 20-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Décision n° 18 du 10 décembre 2008 portant délégation générale de signature (AFTRP)
DEVU0830272S
Nature
Décision
Date de signature : 10-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
-
Décision n° 5738 du 1er décembre 2008 portant délégation de pouvoirsau directeur du département de l'ingénierie - RATP/ING
DEVT0900404S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
-
Décision n° 2008-83 du 17 juillet 2008 portant délégation de signature à l'acheteur du groupe de soutien Achat – RATP/ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829799S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Décision CG n° 6484 du 23 décembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK0900046S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
-
Décision du 14 janvier 2009 portant nomination des membres du collège des représentants de l'Etat et des représentants du personnel au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
DEVK0830968S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2009
Date de publication : 10-02-2009
-
Décision n° 2009-5036 du 21 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
DEVT0902830S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
-
Décision n° 2009-5037 du 21 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
DEVT0902891S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
-
Décision du 15 décembre 2008 portant délégation de signature (ANAH/bureau du budget et des marchés)
LOGU0903364S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 15-12-2008
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision du 31 décembre 2008 relative à la permanence du directeur général de l'aviation civile
DEVA0903765S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-12-2008
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision du 19 janvier 2009 portant nomination au conseil du personnelnavigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0902491S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile)
DEVA0903004S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision n° 2009-001 du 9 janvier 2009 portant délégation de signature au responsable de l'unité Communication marque - RATP/UCM
DEVT0902775S
Transports
Décision
Date de signature : 09-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
-
Décision du 28 janvier 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK0902807S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision n° 2009-001 du 10 février 2009 portant délégation de signature à la « coordinatrice de l'équipe de gestion des ressources humaines » RATP/RH-Est
DEVT0903900S
Transports
Décision
Date de signature : 10-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision du 5 septembre 2008 portant délégation de signature (ANAH, direction administrative et financière)
LOGU0903367S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 05-09-2008
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Routes »
DEVK0903111S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Ouvrages d'art »
DEVK0903113S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Bâtiment »
DEVK0903114S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision n° AD 2009-21 du 19 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0908102S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision ENAC/DG n° 64-2009 du 8 juin 2009 portant délégation de signature
DEVA0912855S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Décision du 3 juin 2009relative au transfert d'agréments d'artifices de divertissement
DEVP0912159S
Transports
Décision
Date de signature : 03-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Décision du 12 juin 2009 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré parle Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Limay(Yvelines)
DEVT0910844S
Transports
Décision
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Décision n° 13/CEDRE du 8 janvier 2009 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
DEVA0906783S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Décision DSNA/D n° 09-0024 du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0913790S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Décision n° 2009-01 du 23 juin 2009 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal à l'administration générale de l'établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK0914825S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-01 du 26 juin 2009 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel - option formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK0915111S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 8 juillet 2008 portant délégation de signature/pouvoirs au chargé de projets à la direction régionale Bretagne - Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915396S
Transports
Décision
Date de signature : 08-07-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées
DEVT0915476S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur adjoint du projet contournement Nîmes-Montpellier (RFF)
DEVT0915468S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF)
DEVT0915469S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur adjoint du projet contournement Nîmes-Montpellier, au responsable de l'unité études et travaux et au responsable du pôle foncier (RFF)
DEVT0915471S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 21 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur du projet GSM-R (RFF)
DEVT0915467S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915483S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915487S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915494S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 8 septembre 2008 portant délégation de pouvoirsau directeur général adjoint finances et achats (RFF)
DEVT0915493S
Transports
Décision
Date de signature : 08-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision BSEI n° 09-126 du 30 juillet 2009 portant habilitation d'un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport de gaz combustibles
DEVP0918448S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision BSEI n° 09-127 du 30 juillet 2009 portant habilitation d'un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport de gaz combustibles
DEVP0918445S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 9 juillet 2009 modificative de la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK0919714S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision n° 2009-3 du 10 août 2009 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT0919329S
Transports
Décision
Date de signature : 10-08-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Xavier RHONÉ, chef du service des projets d'investissement
DEVT0920666S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mlle Sylvie GIRARD, chef du service administratif et financier
DEVT0920671S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrice VIVIEN, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0920675S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jean-Damien BIERRE, chef de la mission Haut-Bugey
DEVT0920680S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Denis CUVILLIER, responsable du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise
DEVT0920695S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux collaborateurs du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise, aux collaborateurs du pôle Lyon-Turin et au collaborateur du service des études générales et économiques
DEVT0920742S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux chargés de projets du service des projets d'investissement, aux chargés de projet de la mission Haut-Bugey et au chargé d'études génie civil et sécurité du service études générales et économiques
DEVT0920745S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mlle Chantal CHAPLAIN, chef du service des études générales et économiques
DEVT0920750S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision n° 2009-01 du 14 janvier 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), à Francis BOSCHAT, responsable de l'unité « ingénierie des infrastructures ferroviaires »
DEVT0921863S
Transports
Décision
Date de signature : 14-01-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 29 juin 2009 portant délégation de signature à M. Yvan MARTIN, chef du service gestion du réseau
DEVT0920604S
Transports
Décision
Date de signature : 29-06-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bruno FLOURENS, directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne
DEVT0920649S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Xavier RHONÉ, chef du service des projets d'investissement
DEVT0920659S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Damien CARABOEUF, responsable du pôle Lyon - Turin
DEVT0920752S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Benoît DESCOURVIERES, chef du service gestion du réseau
DEVT0920755S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux assistantes
DEVT0920763S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Eric HEROUIN, chef du service commercial
DEVT0921127S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision n° 2009-5098 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Fabrice POGGI, chef du projet « T2P Prolongement de Issy-Val de Seine à Paris, Porte de Versailles »
DEVT0919480S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
-
Décision n° 2009-5139 du 27 mars 2009 portant délégation de signature de Philippe VAPPEREAU, responsable de l'unité « systèmes voyageurs », à Jean PRAT, délégué du responsable de l'unité « systèmes voyageurs (SVO) »
DEVT0919744S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
-
Décision n° 2009-017 du 15 mai 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), à Philippe VAPPEREAU, responsable de l'unité « systèmes voyageurs (SVO) »
DEVT0919731S
Transports
Décision
Date de signature : 15-05-2009
Date de publication : 25-09-2009
-
Décision n° 2009-031 du 15 juin 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour le groupe de soutien « support technique et méthodes (STM) »
DEVT0919748S
Transports
Décision
Date de signature : 15-06-2009
Date de publication : 25-09-2009
-
Décision n° 2009-034 du 16 juin 2009 portant délégation de signature de Nora SI-AHMED, responsable du groupe de soutien « support technique et méthodes », à Loïc LE FEVRE, responsable de la « maîtrise des risques »
DEVT0919749S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2009
Date de publication : 25-09-2009
-
Décision n° 2009-12 du 26 juin 2009 portant délégation de signature de Claude ANDLAUER, responsable de l'unité « ingénierie des systèmes ferroviaires », à Alain GALLEA, responsable de l'entité « réalisation des systèmes (RS) »
DEVT0919750S
Transports
Décision
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 25-09-2009
-
Décision n° 09-D-028 du 12 juin 2009 modifiant la décision du 28 novembre 2006 portant création de la sous-commission « autorisations, dérogations et accords multilatéraux »
DEVP0912551S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Décision AD n° 2009-19 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911234S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Décision AD n° 2009-30 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911246S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Décision AD n° 2009-31 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911250S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Décision AD n° 2009-32 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911252S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Décision AD n° 2009-33 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911254S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Décision AD n° 2009-26 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911236S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Décision AD n° 2009-27 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911239S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Décision AD n° 2009-28 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911242S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
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Décision AD n° 2009-29 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911245S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
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Décision du 20 mai 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0911424S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
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Décision AD n° 2009-35 du 26 mai 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911385S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
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Décision AD n° 2009-38 du 26 mai 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911387S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
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Décision du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité techniqueparitaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
DEVU0911898S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 29-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Eric GIRAUD-DESJUZEUR, chargé de mission CDG Express
DEVT0921165S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mme Véronique DELABARE-HUARD, chargée de projets à la direction d'Ile-de-France
DEVT0921191S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jérôme CALLAND, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921291S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009