Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Mer

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Publié le : 18-09-2021

Arrêté du 10 septembre 2021 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
MERK2126455A Mer Arrêté Date de signature : 10-09-2021 Date de publication : 18-09-2021
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Publié le : 07-09-2021

Arrêté du 3 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 16 décembre 2020 portant nomination des membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l’emploi et de la formation professionnelle.
MERT2124346A Mer Arrêté Date de signature : 03-09-2021 Date de publication : 07-09-2021
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Publié le : 20-07-2021

Arrêté du 12 juillet 2021 portant renouvellement de désignation et de commissionnement de six enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
MERT2122335A Mer Arrêté Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 20-07-2021
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Publié le : 07-07-2021

Arrêté du 5 juillet 2021 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux. [CORSICA LINEA]
MERT2120378A Mer Arrêté Date de signature : 05-07-2021 Date de publication : 07-07-2021
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Arrêté du 5 juillet 2021 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux. [DFDS SEAWAYS]
MERT2120377A Mer Arrêté Date de signature : 05-07-2021 Date de publication : 07-07-2021
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Arrêté du 5 juillet 2021 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux. [BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE]
MERT2120525A Mer Arrêté Date de signature : 05-07-2021 Date de publication : 07-07-2021
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Arrêté du 5 juillet 2021 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux. [LA MERIDIONALE]
MERT2120524A Mer Arrêté Date de signature : 05-07-2021 Date de publication : 07-07-2021
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Publié le : 06-07-2021

Arrêté du 30 juin 2021 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes.
MERT2120747A Mer Arrêté Date de signature : 30-06-2021 Date de publication : 06-07-2021
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Publié le : 16-06-2021

Arrêté du 15 juin 2021 fixant la liste des pièces justificatives accompagnant la demande d’aide trimestrielle aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux.
MERT2118348A Mer Arrêté Date de signature : 15-06-2021 Date de publication : 16-06-2021
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Publié le : 18-05-2021

Décision du 12 mai 2021 modifiant la décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
MERT2114996S Mer Décision Date de signature : 12-05-2021 Date de publication : 18-05-2021
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