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3
Transports
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Urbanisme et aménagement
5
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Mots clés
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Organisation des services
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3
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258
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13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
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2022
234
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194
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Publié le : 21-03-2024
Décision du 14 mars 2024 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2407428S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-03-2024
Date de publication : 21-03-2024
Document principal
Publié le : 16-03-2024
Décision du 19 février 2024 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED2402897S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-02-2024
Date de publication : 16-03-2024
Document principal
Publié le : 15-03-2024
Décision du 14 mars 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2406358S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-03-2024
Date de publication : 15-03-2024
Document principal
Décision du 8 mars 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2406943S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-03-2024
Date de publication : 15-03-2024
Document principal
Publié le : 13-03-2024
Décision du 11 mars 2024 fixant les taux de promotion dans le corps des ingénieurs des travaux de la météorologie pour les années 2024, 2025 et 2026.
TRED2407218S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2024
Date de publication : 13-03-2024
Document principal
Publié le : 12-03-2024
Décision du 14 février 2024 portant organisation du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile. [Abrogée par la décision du 14 mai 2024 portant organisation du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile TREA2413314S].
TREA2400641S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-02-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
Décision du 5 mars 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2405492S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-03-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
Décision du 6 mars 2024 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2406395S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-03-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
Décision du 4 mars 2024 relative à l’approbation de la révision du schéma directeur de signalisation de direction de la route nationale N814 et des schémas directeurs de signalisation de direction des échangeurs « Porte de Paris » de l’autoroute A13, « Porte de Bretagne » de l’autoroute A84 et « Bessin » de la route nationale N13.
TRET2327836S
Transports
Décision
Date de signature : 04-03-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 08-03-2024
Décision du 4 mars 2024 portant délégations de signature [Établissement public de sécurité ferroviaire].
TRET2402367S
Transports
Décision
Date de signature : 04-03-2024
Date de publication : 08-03-2024
Document principal
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