Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Arrêté
242
Autre
62
Avenant
2
Avis
11
Circulaire
84
Convention
3
Décision
489
Instruction
5
Note
32
Thématique
Administration générale
131
Aviation civile
69
Développement durable
63
Énergie
34
Logement et construction
74
Mer
20
Nature
59
Prévention des risques
128
Sécurité et circulation routières
1
Transports
350
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
12
Année de publication
2013
930
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Publié le : 25-01-2013
Circulaire du 7 décembre 2012 relative aux montants 2013 des primes ingénierie et des compléments de subvention AMO
ETLL1243684C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Arrêté du 20 décembre 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1242985A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Arrêté du 3 janvier 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1243683A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Arrêté du 4 janvier 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1300162A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision ND-DIT n° 2012-5063 du 1er décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial de la Seine-et-Marne et du Val-d'Oise du département développement, innovation et territoires
TRAT1300596S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Arrêté du 3 janvier 2013 portant création d'une commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1243118A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 14 décembre 2012 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1235047S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Circulaire du 19 décembre 2012 relative à la programmation des crédits pour 2013 et 2014
DEVK1241849C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 19-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Circulaire du 3 janvier 2013 relative à l'accessibilité aux personnes handicapées
ETLK1241200C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 03-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Arrêté du 26 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1243270A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Arrêté du 24 décembre 2012 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile
DEVA1241611A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 24-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Arrêté du 26 décembre 2012 nommant un directeur général par intérim de l'Établissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur
ETLL1240124A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à M. Jean-Luc HICKEL
ETLL1300658S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à M. Christian MOUROUGANE
ETLL1300671S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à Mme Muriel DUBOIS-VIZIOZ
ETLL1243704S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à Mme Bénédicte FLEURY
ETLL1243705S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à M. Xavier GLOUBOKII
ETLL1243706S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 4 octobre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à M. Alain AUDOUZE
ETLL1243691S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 04-10-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à Mme Céline MURAZ
ETLL1300676S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à Mme Véronique SARAZIN-CHARPENTIER
ETLL1300678S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à M. Étienne BECOT
ETLL1243692S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à Mme Béatrice CHAMPAGNE
ETLL1243696S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Publié le : 10-02-2013
Arrêté du 7 janvier 2013 portant inscription au tableau d'avancement au grade de chargé d'études documentaires principaux de 1re classe et de 2e classe relevant du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, au titre de l'année 2013
DEVK1241400A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Arrêté du 9 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2012 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012
DEVK1300272A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Arrêté du 9 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 portant nomination des membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1239669A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
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