Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
71
Arrêté
181
Autre
8
Avenant
20
Avis
4
Circulaire
3
Convention
53
Décision
237
Instruction
5
Note
23
Thématique
Administration générale
68
Aviation civile
209
Collectivités territoriales
4
Défense et Sécurité
3
Développement durable
39
Eau
6
Énergie
36
Logement et construction
29
Mer
29
Nature
76
Paysage et sites
1
Prévention des risques
51
Transports
54
Mots clés
Aérodrome
3
Aéronef
10
Biodiversité
61
Circulation aérienne
6
Développement durable
1
Document opposable
3
Fascicule
1
Gaz à effet de serre (GES)
2
Organisation des services
82
Ressource humaine
10
Sécurité maritime
1
Transport aérien
1
Année de publication
2021
605
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2021
605 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Thème : Administration générale
Arrêté du 20 avril 2021 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2110878A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-04-2021
Date de publication : 22-04-2021
Document principal
Arrêté du 15 avril 2021 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2021.
TREK2110181A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-04-2021
Date de publication : 22-04-2021
Document principal
Note de gestion du 3 mai 2021 relative à la mise en oeuvre de l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle aux MTE/MCTRCT/MM.
TREK2113948N
Administration générale
Note
Date de signature : 03-05-2021
Date de publication : 11-05-2021
Document principal
Arrêté du 1er juin 2021 modifiant l’arrêté du 18 février 2021 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et solidaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour.
TREK2116521A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-06-2021
Date de publication : 03-06-2021
Document principal
Arrêté du 08 juin 2021 portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2117048A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-06-2021
Date de publication : 09-06-2021
Document principal
Décision du 08 juin 2021 relative à la désignation des membres sur conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2117693S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-06-2021
Date de publication : 10-06-2021
Document principal
Arrêté du 27 août 2021 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des étudiants de la filière civile sortis en 2020 et 2021 de l’école nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2126372A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-08-2021
Date de publication : 01-09-2021
Document principal
Décision du 16 septembre 2021 relative à l’intérim des fonctions de directeur du Centre de valorisation des ressources humaines d’Arras - Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH).
TREK2127871S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-09-2021
Date de publication : 18-09-2021
Document principal
Note de gestion du 3 août 2021 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents des MTE/MCTRCT/MM.
TREK2124204N
Administration générale
Note
Date de signature : 03-08-2021
Date de publication : 12-08-2021
Document principal
Arrêté du 12 août 2021 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la transition écologique.
TREK2128807A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-08-2021
Date de publication : 25-09-2021
Document principal
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