Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Résultats de recherche : - Année de publication: 2012
Publié le : 10-01-2012
-
Délibération de la séance du 2 décembre 2011 du conseil d'administration de la RATP portant délégation de pouvoirs au président-directeur général, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2011 et la première séance de l'année 2012 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil de l'été 2012
TRAT1133947X
Transports
Autre
Date de signature : 02-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
-
Délibération du 2 décembre 2011 du conseil d'administration de la RATP portant délégation de pouvoirs au président-directeur général, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2011 et la première séance de l'année 2012 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil de l'été 2012
TRAT1133951X
Transports
Autre
Date de signature : 02-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
-
Arrêté du 15 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2009 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1129792A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
-
Décision du 28 novembre 2011 portant répartition du nombre de sièges attribués aux membres représentants les personnels au sein du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
DEVA1133914S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-11-2011
Date de publication : 10-01-2012
-
Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1134078A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
-
Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes
DEVS1032606A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 06-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Aucun
résultat