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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
937 documents trouvés
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Publié le : 25-02-2014
Note de gestion du 23 septembre 2013 relative à l'attribution des primes et indemnités des conseiller(ère)s techniques de service social (CTSS) et des assistant(e)s de service social (ASS) du METL et du MEDDE affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2013
DEVK1323444N
Administration générale
Note
Date de signature : 23-09-2013
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Note du 26 décembre 2013 relative à la répartition des réductions d'ancienneté des personnels gérés par le MEDDE affectés en directions départementales interministérielles (DDI), au titre de l'année 2013
DEVK1401767N
Administration générale
Note
Date de signature : 26-12-2013
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Arrêté du 7 janvier 2014 portant nomination au Conseil national des déchets
DEVP1329240A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 07-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision du 21 janvier 2014 de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat portant délégation de signature de M. Serge MORARD
ETLL1402943S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 21-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Note du 23 janvier 2014 relative à la mise en place de l'aide à la cessation d'activité pour les pêcheurs professionnels en eau douce concernés par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB ou par les mesures relatives à la pêche mises en oeuvre dans le cadre du plan de gestion de l'anguille, pris en application du règlement européen (CE) n° 1100/2007
DEVL1328659N
Nature
Note
Date de signature : 23-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Arrêté du 29 janvier 2014 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1401827A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Arrêté du 5 février 2014 relatif à la constitution de la commission générale des examensde la marine marchande pour les sessions de mars et de septembre 2014
TRAT1400806A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-02-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision du 4 février 2014 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1402325S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 04-02-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 11 février 2014 relative aux collectivités en situation de non-conformité concernant la mise en oeuvre de la directive 2002/49/CE
DEVP1401911J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 11-02-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Arrêté du 23 janvier 2014 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système SageGlass dans la réglementation thermique 2012
ETLL1400878A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 23-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Arrêté du 31 janvier 2014 abrogeant et remplaçant l'arrêté du 5 octobre 2012 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système Heliopac dans la réglementation thermique 2012
ETLL1401894A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 31-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision du 27 janvier 2014 portant délégation de signature (service des systèmes d'information et de la modernisation)
DEVA1401946S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision du 27 janvier 2014 relative à la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) du service national d'ingénierie aéroportuaire
DEVA1402304S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision DSNA/D n° 14-0027 du 30 janvier 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1403221S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Arrêté du 5 février 2014 relatif au calendrier et aux modalités d'organisationde la commission générale des examens de la marine marchande pour la session de mars 2014
TRAT1403011A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-02-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décisions ND-MTS n°s 2013-5286-5287-5288 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4 et à la chargée de contrôle de gestion (RATP)
TRAT1402401S
Transports
Décision
Date de signature : 08-11-2013
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision ND-GIS n° 2014-11 du 1er janvier 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité ressources humaines, communication et soutien (RHCS)/RATP
TRAT1402928S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision du 27 janvier 2014 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme P 113 « paysages, eau et biodiversité » pour les services territoriaux placés sous son autorité
DEVL1401959S
Transports
Décision
Date de signature : 27-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision DSNA/D n° 130254 du 10 décembre 2013 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l'innovation
DEVA1403357S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-12-2013
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision du 8 janvier 2014 portant nominationau conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1401682S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision du 24 janvier 2014 portant délégation de signature (service national d'ingénierie aéroportuaire)
DEVA1401944S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision du 24 janvier 2014 portant délégation de signature (service technique de l'aviation civile)
DEVA1401945S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Publié le : 10-02-2014
Arrêté du 16 janvier 2014 portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1400395A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Arrêté du 24 janvier 2014 portant promotion au grade d'ingénieur général des ponts,des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
DEVK1400850A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Décision du 16 janvier 2014 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
ETLK1400751S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
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