Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Thème : Administration générale

• Décision du 13 février 2008 portant modificiation de la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche « Ecosystèmes tropicaux » (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0804831S Administration générale Décision Date de signature : 13-02-2008 Date de publication : 15-03-2008
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• Arrêté n° 2007-016 du 1er octobre 2007 relatif au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal 2e classe de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0803095A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-10-2007 Date de publication : 15-02-2008
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• Arrêté du 18 avril 2008 portant prorogation du mandat des membres du comité technique paritaire central à l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0811448A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-04-2008 Date de publication : 15-04-2008
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• Circulaire n° 8 DE/ATDCP/BAE du 25 février 2008 relative au renouvellement des membres des comités de bassin dans les conditions prévues par l'article D. 213-17 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0805124C Administration générale Circulaire Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 15-04-2008
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• Arrêté du 28 janvier 2008 portant nomination au comité technique paritaire central issu du ministère de l'écologie et du développement durables (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0811547A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-01-2008 Date de publication : 15-04-2008
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• Arrêté du 1er mars 2008 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0805025A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-03-2008 Date de publication : 15-04-2008
  • Document principal
• Arrêté n° 2008-126 du 11 février 2008 relatif à la liste d'aptitude au grade de technicien de l'environnement au titre de l'année 2007 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0810991A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-02-2008 Date de publication : 30-05-2008
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• Décision du 30 janvier 2008 relative aux critères d'avancement de niveau fixés en application de l'article 16 du décret 2007-832 du 11 mai 2007 fixant les dispositions particulières applicables aux agents non titulaires des agences de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0802609S Administration générale Décision Date de signature : 30-01-2008 Date de publication : 29-02-2008
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• Décision du 5 décembre 2007 portant modification de la décision relative à la mise en oeuvre du programme de recherche CDE (concertation, décision, environnement) du 26 avril 1999 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0700277S Administration générale Décision Date de signature : 05-12-2007 Date de publication : 30-01-2008
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• Arrêté du 8 janvier 2008 portant désignation des membres de l'instance de conseil et d'appui technique pour la prévention des risques naturels (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0801241A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-01-2008 Date de publication : 30-01-2008
  • Document principal
• Arrêté n° 2007-013 du 8 mars 2007 relatif au tableau d'avancement au grade de technicien supérieur de l'environnement au titre de l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0803089A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-03-2007 Date de publication : 15-02-2008
  • Document principal
• Arrêté n° 2007-015 du 21 novembre 2007 relatif au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 1re classe au titre de l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0803084A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-11-2007 Date de publication : 15-02-2008
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• Décision du 5 mars 2007 portant approbation du programme de travail de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVI0700055S Administration générale Décision Date de signature : 05-03-2007 Date de publication : 15-04-2007
  • Document principal
• Décision du 26 janvier 2007 portant désignation de M. Jegouzo pour une mission d'expertise (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0700191S Administration générale Décision Date de signature : 26-01-2007 Date de publication : 15-05-2007
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• Délibération n° CP-07-3-02 du Comité permanent du Conseil national de la protection de la nature (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0700237X Administration générale Autre Date de signature : 22-03-2007 Date de publication : 15-08-2007
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• Délibération n° CP-07-3-03 du Comité permanent du Conseil national de la protection de la nature (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0700238X Administration générale Autre Date de signature : 22-03-2007 Date de publication : 15-08-2007
  • Document principal
• Délibération n° CP-07-3-04 du Comité permanent du Conseil national de la protection de la nature (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0700239X Administration générale Autre Date de signature : 22-03-2007 Date de publication : 15-08-2007
  • Document principal
• Délibération n° CNPN-05-3-01 du Conseil national de la protection de la nature (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0700232X Administration générale Autre Date de signature : 27-06-2005 Date de publication : 15-08-2007
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• Décision du 4 mai 2007 portant nomination à un collège de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVI0700224S Administration générale Décision Date de signature : 04-05-2007 Date de publication : 30-06-2007
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• Décision du 11 mai 2007 portant modification de la constitution du Comité national de suivi des effets de sécheresse sur la ressource en eau (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0700214S Administration générale Décision Date de signature : 11-05-2007 Date de publication : 30-06-2007
  • Document principal
• Décision du 24 août 2007 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0700264S Administration générale Décision Date de signature : 24-08-2007 Date de publication : 15-10-2007
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• Décision du 30 août 2007 portant nomination de M. Bernard Hubert (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0700263S Administration générale Décision Date de signature : 30-08-2007 Date de publication : 15-10-2007
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• Circulaire du 17 juillet 2007 relative au régime indemnitaire applicable en 2007 aux fonctionnaires de la filière administrative de statut « équipement » exerçant en DIREN (barème également applicable aux fonctionnaires de la filière administrative en position normale d'activité dans les services des parcs nationaux et au Conservatoire de l'espace du littoral et des rivages lacustres) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0700257C Administration générale Circulaire Date de signature : 17-07-2007 Date de publication : 30-08-2007
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• Circulaire du 19 juillet 2007 relative au régime indemnitaire applicable en 2007 aux fonctionnaires de la filière administrative de statut « Equipement » et exerçant en administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0700256C Administration générale Circulaire Date de signature : 19-07-2007 Date de publication : 30-08-2007
  • Document principal
• Arrêté n° 2007-236 du 26 septembre 2007 portant nomination et affectation d'agents techniques de l'environnement stagiaires (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0700269A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-09-2007 Date de publication : 30-10-2007
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