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Annexe
59
Arrêté
13
Autre
1
Décision
2
Note
1
Thématique
Nature
76
Mots clés
Biodiversité
57
Année de publication
2021
76
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Nature, Année de publication: 2021
76 documents trouvés
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Thème : Nature
Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Eyrieux et de ses affluents renommé «Vallée de l'Eyrieux et ses affluents» (zone spéciale de conservation).
TREL2031109A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Ried de Colmar à Sélestat, Bas-Rhin (zone de protection spéciale).
TREL2034468A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du littoral girondin (zone spéciale de conservation).
TREL2101581A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 10 février 2005 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Rhin de Strasbourg à Marckolsheim (zone de protection spéciale).
TREL2101652A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Comté d'Auvergne et Puy Saint Romain (zone spéciale de conservation).
TREL2101650A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion.
TREL2101613A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'Étang de Léon (zone spéciale de conservation).
TREL2101572A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 19 janvier 2021 et le 15 juin 2021.
TREL2103218S
Nature
Autre
Date de publication : 22-06-2021
Document principal
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Sites d'Ecouves » (zone spéciale de conservation).
TREL2116417A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 07 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - massif des Glières (zone de protection spéciale).
TREL2122849A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 19-10-2021
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexes et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan (zone spéciale de conservation).
TREL2122792A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
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Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée de l'Ardèche, pelouses du plateau des Gras (zone spéciale de conservation).
TREL2122832A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 19-10-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes l'Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 mars 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Malepère (zone spéciale de conservation).
TREL2122828A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 19-10-2021
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de Beaufour-Druval » (zone spéciale de conservation).
TREL2116343A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny » (zone spéciale de conservation).
TREL2116274A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 19-10-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
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Arrêté du 21 juillet 2021 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2121852A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-07-2021
Date de publication : 28-07-2021
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Annexe et cartes l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 07 juin 2011 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Cher et Nièvre ».
TREL2122799A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 19-10-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Loisail » (zone spéciale de conservation).
TREL2116368A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de la vallée de la Mue » (zone spéciale de conservation).
TREL2116359A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Herbiers de l'étang de Thau » (zone spéciale de conservation).
TREL2116266A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 19-10-2021
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation).
TREL2116374A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes l'arrêté 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Falaises de Barjac » renommé « Falaises de Barjac et causse des Blanquets » (zone spéciale de conservation).
TREL2116268A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 19-10-2021
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 La Garonne (zone spéciale de conservation).
TREL2101584A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Document principal
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Document principal
Annexe(s) :
1
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Annexe et cartes à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 29 octobre 2003 portant désignation du site Natura 2000 « Hautes Garrigues du Montpelliérais » (zone de protection spéciale).
TREL2101959A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
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Annexe(s) :
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Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 24 septembre 2020 et le 18 janvier 2021.
TREL2022990S
Nature
Décision
Date de publication : 05-02-2021
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