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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2020
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Thème : Aviation civile
Décision du 12 mai 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2011677S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-05-2020
Date de publication : 13-05-2020
Document principal
Décision du 12 mai 2020 relative à l’intérim des fonctions de directeur de la direction technique « navigabilité et opérations ».
TREA2011716S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-05-2020
Date de publication : 15-05-2020
Document principal
Décision du 11 mai 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2006442S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-05-2020
Date de publication : 15-05-2020
Document principal
Décision du 3 juin 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2013734S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-06-2020
Date de publication : 09-06-2020
Document principal
Décision du 29 mai 2020 relative à l’intérim des fonctions attribuées au chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2014033S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-05-2020
Date de publication : 09-06-2020
Document principal
Décision du 31 mars 2020 relative à l’intérim des fonctions attribuées au directeur des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2008903S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-03-2020
Date de publication : 09-04-2020
Document principal
Décision du 31 mars 2020 relative à l’intérim des fonctions attribuées au chef du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2008923S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-03-2020
Date de publication : 09-04-2020
Document principal
Décision du 10 avril 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)- (Abrogée par la décision du 28 janvier 2022 TREA2203029S - BO du 08/02/2022).
TREA2009419S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-04-2020
Date de publication : 11-04-2020
Document principal
Décision du 19 mai 2020 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2012349S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-05-2020
Date de publication : 21-05-2020
Document principal
Décision du 25 août 2020 portant modification de la décision du 27 juillet 2020 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction des services de la navigation aérienne).
TRAA2022598S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2020
Date de publication : 26-08-2020
Document principal
Décision du 25 août 2020 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (Service technique de l’aviation civile).
TREA2000929S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2020
Date de publication : 05-09-2020
Document principal
Décision du 25 août 2020 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le Service technique de l’aviation civile pour le compte du Ministère de la Défense. (Service technique de l’aviation civile).
TREA2000928S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2020
Date de publication : 05-09-2020
Document principal
Décision du 20 juillet 2020 relative à l’intérim des fonctions attribuées au chef du service de l’aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2019116S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-07-2020
Date de publication : 24-07-2020
Document principal
Décision du 15 juillet 2020 relative aux aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (UE) n°2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne. [Texte abrogé par décision du 16 juillet 2021 relative aux aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (UE) 2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne _NOR : TREA2122103S].
TREA2013568S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 25-07-2020
Document principal
Décision du 22 décembre 2020 portant approbation des critères pour la conception des procédures de vol aux instruments et des règles de détermination des minimums opérationnels d’aérodrome.
TRAA2036729S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 29-12-2020
Document principal
Décision DSNA/D N°53/2020 du 22 décembre 2020 modifiant la décision DSNA/D N°52/2020 du 21 décembre 2020 relative à la mise en œuvre des réserves opérationnelles dans les organismes de contrôle de la navigation aérienne. [Abrogée par la décision DSNA/D N° 210118 en date du 4 octobre 2021 TRAA2130642S].
TRAA2036512S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Décision DSNA/D N°52 /2020 du 21 décembre 2020 relative à la mise en œuvre des réserves opérationnelles dans les organismes de contrôle de la navigation aérienne. [Abrogée par la décision DSNA/D N° 210118 en date du 4 octobre 2021 TRAA2130642S].
TRAA2036510S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 29-12-2020
Document principal
Décision du 16 décembre 2020 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2030885S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2020
Date de publication : 24-12-2020
Document principal
Décision du 17 décembre 2020 modifiant la décision du 20 avril 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2035666S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2020
Date de publication : 29-12-2020
Document principal
Décision du 27 juillet 2020 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2014396S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-07-2020
Date de publication : 30-07-2020
Document principal
Décision du 9 septembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).[abrogée par décision du 29 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)_TREA2106870S].
TREA2023579S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-09-2020
Date de publication : 12-09-2020
Document principal
Décision du 28 juillet 2020 modifiant la décision du 15 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2020038S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Décision du 29 septembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2025810S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-09-2020
Date de publication : 03-10-2020
Document principal
Décision du 29 septembre 2020 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2025961S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-09-2020
Date de publication : 03-10-2020
Document principal
Décision du 28 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2020329S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 06-08-2020
Document principal
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