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Résultats de recherche : - Année de publication: 2013
Thème : Administration générale
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Arrêté du 13 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 janvier 2013 portant inscription sur le tableau d'avancement (délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière 2e classe du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013)
DEVK1328033A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 15 novembre 2013 portant inscription sur la liste d'aptitude (délégué au permis de conduire et à la sécurité routière du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013)
DEVK1328289A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
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Décision du 7 novembre 2013 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1311453S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 4 novembre 2013 portant nomination d'aspirants du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1322696A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
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Arrêté du 13 novembre 2013 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques modifiant l'arrêté NOR : DEVK1307533A du 19 avril 2013
DEVK1323615A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 13 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1327835A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 9 décembre 2013 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre l'année 2014
DEVK1329808A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-12-2013
Date de publication : 25-12-2013
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Arrêté du 9 décembre 2013 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2014
DEVK1329809A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-12-2013
Date de publication : 25-12-2013
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Arrêté du 5 décembre 2013 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1328749A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-12-2013
Date de publication : 25-12-2013
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Arrêté du 6 décembre 2013 portant inscription sur la liste d'aptitude (ingénieurs des travaux publics de l'État au titre de l'année 2014)
DEVK1330009A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-12-2013
Date de publication : 25-12-2013
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