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Arrêté
687
Thématique
Transports
687
Mots clés
Biodiversité
4
Organisation des services
1
Ressource humaine
2
Année de publication
1999
17
2000
13
2001
22
2002
27
2003
22
2004
27
2005
9
2006
80
2007
17
2008
21
2009
24
2010
21
2011
17
2012
38
2013
49
2014
38
2015
14
2016
25
2017
19
2018
15
2019
25
2020
14
2021
33
2022
35
2023
47
2024
18
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Transports
687 documents trouvés
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 24 novembre 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune d'Apremont (Haute-Saône)
DEVT1027513A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Arrêté du 29 octobre 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement national des invalides de la marine
DEVT1026399A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités de désignation des représentants du personnel assistant aux séances du conseil d'administration de l'Établissement national des invalides de la marine
DEVT1028065A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 28 avril 2010 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1009355A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Arrêté du 23 juillet 2010 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Arrêté du 30 juillet 2010 portant déclassement de parcelles de terrain sur le territoire de la commune de Wittring (Moselle)
DEVT1020296A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Arrêté du 30 juillet 2010 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1016355A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1117734A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Arrêté du 28 avril 2011 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1109916A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Arrêté du 28 avril 2011 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale « passagers »
DEVT1109618A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
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