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Type de document
Annexe
15
Arrêté
680
Autre
251
Avenant
7
Avis
29
Circulaire
201
Convention
3
Décision
2514
Directive
1
Instruction
34
Note
61
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3809
Mots clés
Biodiversité
4
Document opposable
2
Organisation des services
5
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
283
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
54
2022
51
2023
72
2024
26
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports
3809 documents trouvés
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Type de document : Annexe
Annexe à l'arrêté du 7 février 2002 relatif aux autorisations de transport routier de marchandises délivrées aux entreprises établies en France dans le cadre du contingent multilatéral de la conférence européenne des ministres des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0200212A
Transports
Annexe
Date de signature : 07-02-2002
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
Annexes a l'arrêté du 4 mars 1992 modifié fixant le règlement et le programme des concours externe et interne de recrutement des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310259X
Transports
Annexe
Date de publication : 25-10-2003
Document principal
Annexes à l'arrêté du 23 septembre 1999 relatif à l'identification des véhicules automobiles contribuant à la limitation de la pollution atmosphérique (texte non paru au Journal officiel)
EQUS9901229A
Transports
Annexe
Date de signature : 23-09-1999
Date de publication : 25-11-1999
Document principal
Annexes à l'arrêté du 26 janvier 1999 fixant le règlement et le programme des concours pour le recrutement de techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA9801689A
Transports
Annexe
Date de signature : 26-01-1999
Date de publication : 25-03-1999
Document principal
Annexes à la circulaire du 19 juillet 2000 relative à l'application aux entreprises de transport routier de marchandises des aides à la réduction du temps de travail (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0001193C
Transports
Annexe
Date de signature : 19-07-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Annexes à l'arrêté du 24 novembre 2000 modifiant l'arrêté du 14 février 2000 relatif au contrôle des transports urbains de personnes et des transports routiers non urbains de personnes. (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0001668A
Transports
Annexe
Date de signature : 24-11-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Annexes à l'arrêté du 19 décembre 2003 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de navigationintérieure (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310362X
Transports
Annexe
Date de signature : 19-12-2003
Date de publication : 10-01-2004
Document principal
Annexes à l'arrêté du 1er juillet 2004 relatif aux exigences applicables aux matériels roulants (publié au Journal officiel du 6 août 2004) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410310X
Transports
Annexe
Date de signature : 01-07-2004
Date de publication : 25-09-2004
Document principal
Annexes à l'arrêté du 19 février 1999 relatif au programme et aux modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs salariés du transport routier public de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9900153A
Transports
Annexe
Date de signature : 19-02-1999
Date de publication : 25-04-1999
Document principal
Annexes à l’arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la délivrance de l’attestation de capacité professionnelle et du justificatif de capacité professionnelle permettant l’exercice des professions de transporteur public routier de marchandises et de loueur de véhicules industriels avec conducteur destinés au transport de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9901444A
Transports
Annexe
Date de publication : 10-01-2000
Document principal
Annexes à l’arrêté du 16 novembre 1999 relatif aux titres administratifs de transport qui doivent être détenus par les entreprises effectuant en France un transport routier de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9901624A
Transports
Annexe
Date de signature : 16-11-1999
Date de publication : 10-01-2000
Document principal
Annexes à l'arrêté du 30 juillet 2003 relatives aux conditions d'aptitude physique et professionnelle et à la formation du personnel habilité à l'exercice de fonctions de sécurité sur le réseau ferré national (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310207X
Transports
Annexe
Date de signature : 30-07-2003
Date de publication : 10-02-2004
Document principal
Annexes 1 à 6 à l’arrêté du 11 janvier 2019 définissant les critères et les modalités d’attribution d’un label qualité aux exploitants de voitures de transport avec chauffeur prévu à l’article L. 3122-4-1 du code des transports (NOR : ECOI1827305A).
ECOI1827305A
Transports
Annexe
Date de signature : 11-01-2019
Date de publication : 06-03-2019
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 22 décembre 2020 portant approbation du Schéma National des Véloroutes.
TRAT2034492A
Transports
Annexe
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 26-01-2021
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 15 mars 2023 portant approbation du schéma national des véloroutes.
TRET2306941A
Transports
Annexe
Date de signature : 15-03-2023
Date de publication : 03-06-2023
Annexe(s) :
1
Lien
Type de document : Arrêté
Arrêté du 2 février 2001 portant déclassement du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France d'une maison éclusière à Villeneuve-d'Asq (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110026A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement d'un pont ferré relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Besançon (Doubs) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210035A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Arrêté du 15 mars 2002 portant remise aux domaines d'une parcelle de l'ancien cours de la Sensée sur la commune de Paillencourt (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210045A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-03-2002
Date de publication : 25-04-2002
Document principal
Arrêté du 26 février 2002 portant création du conseil de la formation professionnelle de la direction générale de l'aviation civile et fixant son organisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210026A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-02-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune d'Episy (Seine-et-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210027A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement de deux parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune d'Aubigny-au-Bac (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210028A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Tergnier (Aisne) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210029A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Vendenheim (Bas-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210030A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Huningue (Haut-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210031A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement de deux parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Rouen (Seine-Maritime) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210032A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Bagneaux-sur-Loing (Seine-et-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210033A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Sapignicourt (Marne) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210034A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Arrêté du 4 mars 2002 relatif aux modalités de délivrance et de renouvellement de l'autorisation d'exercer une qualification de contrôle (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210057A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-03-2002
Date de publication : 10-05-2002
Document principal
Arrêté du 4 mars 2002 relatif à l'interruption d'exercice d'une qualification de contrôle (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210056A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-03-2002
Date de publication : 10-05-2002
Document principal
Arrêté du 4 mars 2002 relatif aux modalités de délivrance des qualifications de contrôle dans les organismes de la circulation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210055A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-03-2002
Date de publication : 10-05-2002
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2002 portant déclassement d'une maison éclusière relevant du domaine public fluvial du canal de Roubaix (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210183A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-10-2002
Date de publication : 25-11-2002
Document principal
Arrêté du 15 octobre 2002 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Essars, dans le Pas-de-Calais (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210172A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-10-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Arrêté du 15 octobre 2002 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public à Douai, dans le Nord (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210173A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-10-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Arrêté du 15 octobre 2002 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune d'Emmerin (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210174A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-10-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Arrêté du 21 février 2003 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310036A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-02-2003
Date de publication : 25-03-2003
Document principal
Arrêté du 20 mars 2003 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Sarrebourg en Moselle (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310052A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-03-2003
Date de publication : 25-04-2003
Document principal
Arrêté du 11 février 2003 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Saint-Florentin dans l'Yonne (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310028A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-02-2003
Date de publication : 10-03-2003
Document principal
Arrêté du 11 février 2003 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial, à Rennes, en Ille-et-Vilaine (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310026A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-02-2003
Date de publication : 10-03-2003
Document principal
Arrêté du 11 février 2003 portant déclassement d'un bâtiment relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Roanne, dans la Loire (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310027A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-02-2003
Date de publication : 10-03-2003
Document principal
Arrêté du 2 juillet 2003 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour des aérodromes et des centres de contrôle régionaux d'outre-mer de liste 2 et liste 3 concernés (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310258A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
Document principal
Arrêté du 28 août 2003 portant déclassement d'une maison de service relevant du domaine public fluvial à Niort dans les Deux-Sèvres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310214A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-08-2003
Date de publication : 25-09-2003
Document principal
Arrêté du 27 avril 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Waltenheim-sur-Zorn (Bas-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110093A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-04-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Arrêté du 26 juillet 2002 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'École nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210131A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 26 juillet 2002 portant déclassement de quatre parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Arques (Pas-de-Calais) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210132A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 26 juillet 2002 portant remise aux domaines d'une section de l'ancien lit du canal de l'Escaut en limite des communes de Bruille-Saint-Amand et Hergnies dans le Nord (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210133A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 29 juillet 2002 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Biesheim et Volgelsheim dans le Haut-Rhin (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210134A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 7 avril 2003 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Strasbourg dans le Bas-Rhin (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310066A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-04-2003
Date de publication : 10-05-2003
Document principal
Arrêté du 27 mars 2003 portant modification de l'arrêté du 24 janvier 2000 de création du comité central d'action sociale et des comités locaux d'action sociale et fixant leur organisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310060A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-03-2003
Date de publication : 25-04-2003
Document principal
Arrêté du 30 septembre 2003 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Brebières dans le Pas-de-Calais (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310254A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-09-2003
Date de publication : 25-10-2003
Document principal
Arrêté du 30 septembre 2003 portant déclassement d'un terrain et d'une ancienne maison éclusière relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Dombasle, en Meurthe-et-Moselle (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310255A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-09-2003
Date de publication : 25-10-2003
Document principal
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