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26
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Ressource humaine
10
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2
Transport maritime
1
Année de publication
2020
216
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2020
216 documents trouvés
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Thème : Transports
Décision du 2 janvier 2020 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A11 (échangeurs 5 et 6).
TRET1935824S
Transports
Décision
Date de signature : 02-01-2020
Date de publication : 08-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 7 août 2020 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation de la RN7 et de la RN 532 (aménagement du carrefour des Couleures).
TRAT2020770S
Transports
Décision
Date de signature : 07-08-2020
Date de publication : 15-08-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 7 août 2020 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN 102 et de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A75 (échangeurs 18 à 23).
TRAT2020772S
Transports
Décision
Date de signature : 07-08-2020
Date de publication : 15-08-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 10 septembre 2020 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A8 (diffuseur de Beausoleil).
TRAT2020767S
Transports
Décision
Date de signature : 10-09-2020
Date de publication : 22-09-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 24 septembre 2020 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A79 (RCEA), et la modification du schéma directeur de signalisation de la RN7.
TRAT2020753S
Transports
Décision
Date de signature : 24-09-2020
Date de publication : 01-10-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 17 juin 2020 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A8 et A51 (raccordement A8 Ouest/A51 Nord).
TRET2015528S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2020
Date de publication : 02-07-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 17 juin 2020 relative à l’approbation des modifications du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A7 (section : bifurcations de A46 à A8).
TRET2015526S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2020
Date de publication : 02-07-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 7 juillet 2020 concernant la redevance due à l’EPSF pour les licences de conducteur de train.
TRET2018232S
Transports
Décision
Date de signature : 07-07-2020
Date de publication : 18-07-2020
Document principal
Décision du 26 octobre 2020 portant approbation des modifications du statut du personnel de la RATP adoptées par délibération du conseil d’administration de la RATP en date du 31 janvier 2020.
TRET2025965S
Transports
Décision
Date de signature : 26-10-2020
Date de publication : 07-11-2020
Document principal
Décision du 19 octobre 2020 portant délégations de signature.[abrogée]
TRAT2027972S
Transports
Décision
Date de signature : 19-10-2020
Date de publication : 20-10-2020
Document principal
Décision du 23 septembre 2020 portant délégations de signature.
TRAT2025343S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2020
Date de publication : 26-09-2020
Document principal
Décision du 1er décembre 2020 délégations de signature [abrogée]
TRAT2033489S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2020
Date de publication : 03-12-2020
Document principal
Décision du 1er décembre 2020 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer.
TRET2033144S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2020
Date de publication : 03-12-2020
Document principal
Décision du 03 décembre 2020 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRAT2033230S
Transports
Décision
Date de signature : 03-12-2020
Date de publication : 05-12-2020
Document principal
Décision du 20 décembre 2019 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A62 (échangeurs d’Agen: 6 à 7).
TRET1936471S
Transports
Décision
Date de signature : 20-12-2019
Date de publication : 07-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Thème : Ville et cohésion des territoires
Décision du 6 octobre 2020 fixant la date des prochaines élections professionnelles de l’Agence nationale de la cohésion des territoires.
TERB2028223S
Ville et cohésion des territoires
Décision
Date de signature : 06-10-2020
Date de publication : 21-10-2020
Document principal
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