Thème : Transports

• Décision du 25 novembre 2019 relative à l’approbation des modifications du schéma directeur de signalisation de la RN 57 (section Vesoul Besançon) et diffuseurs 63 à 65.
  TRET1933056S Transports Décision Date de signature : 25-11-2019 Date de publication : 25-11-2019
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  Annexe(s) :

  • 1
• Note technique du 12 août 2019 relative à l’application des textes de transposition de la directive (UE) 2016/1629.
  TRET1906584N Transports Note Date de signature : 12-08-2019 Date de publication : 28-09-2019 Date de publication en vue de son opposabilité : 23-10-2019
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• Arrêté du 24 septembre 2019 portant renouvellement d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
  TRET1927461A Transports Arrêté Date de signature : 24-09-2019 Date de publication : 28-09-2019
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• Décision du 2 septembre 2019 portant modification de la dénomination de la RN1019 dans le département du Territoire de Belfort.
  TRET1924817S Transports Décision Date de signature : 02-09-2019 Date de publication : 17-09-2019
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• Décision du 12 septembre 2019 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN221 (section : Trélissac – Boulazac Isle Manoire).
  TRET1925786S Transports Décision Date de signature : 12-09-2019 Date de publication : 18-09-2019
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  Annexe(s) :

  • 1
• Décision du 12 septembre 2019 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN21 (entre le nord de Villeneuve-sur-Lot et le nord d’Agen).
  TRET1925784S Transports Décision Date de signature : 12-09-2019 Date de publication : 18-09-2019
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  Annexe(s) :

  • 1
• Décision du 19 novembre 2019 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des voies structurantes d’agglomération de Saint-Etienne (autoroutes A47, A72 et RN88) et de la RN 488.
  TRET1933480S Transports Décision Date de signature : 19-11-2019 Date de publication : 23-11-2019
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  Annexe(s) :

  • 1
• Décision du 21 novembre 2019 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2020.
  TRET1933558S Transports Décision Date de signature : 21-11-2019 Date de publication : 26-11-2019
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• Arrêté du 18 octobre 2019 relatif à la nomination des membres du jury national d’évaluation institué par le décret n° 2015-598 du 2 juin 2015 modifié pris pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer.
  TRET1926649A Transports Arrêté Date de signature : 18-10-2019 Date de publication : 14-11-2019
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• Décision du 30 septembre 2019 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A75 (échangeurs 28 et 29).
  TRET1930389S Transports Décision Date de signature : 30-09-2019 Date de publication : 23-10-2019
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  Annexe(s) :

  • 1