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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2020
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Thème : Aviation civile
Décision du 28 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2020329S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 06-08-2020
Document principal
Décision du 28 juillet 2020 modifiant la décision du 15 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)-TREA2020041S
TREA2020041S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 06-08-2020
Document principal
Décision du 28 juillet 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.[Abrogé par décision du 28 avril 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud_TREA2113412S.]
TREA2019237S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 06-08-2020
Document principal
Décision N°2020-17/DSAC-N/D du 15 juillet 2020 portant organisation du fonctionnement des délégations territoriales de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2007061S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 17-07-2020
Document principal
Décision du 15 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2016810S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 17-07-2020
Document principal
Décision du 15 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est). TREA2016807S
TREA2016807S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 24-07-2020
Document principal
Décision DSNA/D N°200074 du 27 juillet 2020 modifiant la décision du 10 juillet 2019 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la Navigation Aérienne.
TREA2020499S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Décision du 20 juillet 2020 relative à l’intérim des fonctions attribuées au chef du service de l’aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2019116S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-07-2020
Date de publication : 24-07-2020
Document principal
Décision du 15 juillet 2020 relative aux aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (UE) n°2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne. [Texte abrogé par décision du 16 juillet 2021 relative aux aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (UE) 2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne _NOR : TREA2122103S].
TREA2013568S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 25-07-2020
Document principal
Décision du 7 octobre 2020 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TREA2026690S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-10-2020
Date de publication : 10-10-2020
Document principal
Décision du 2 octobre 2020 modifiant la décision du 5 décembre 2017 modifiée portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2026561S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2020
Date de publication : 09-10-2020
Document principal
Décision du 29 septembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2025810S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-09-2020
Date de publication : 03-10-2020
Document principal
Décision du 29 septembre 2020 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2025961S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-09-2020
Date de publication : 03-10-2020
Document principal
Décision du 1er octobre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2025793S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2020
Date de publication : 07-10-2020
Document principal
Décision du 10 avril 2020 modifiant la décision du 9 novembre 2018 portant organisation de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2009521S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-04-2020
Date de publication : 16-04-2020
Document principal
Décision du 14 avril 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2009673S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-04-2020
Date de publication : 16-04-2020
Document principal
Décision du 20 avril 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2005310S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-04-2020
Date de publication : 23-04-2020
Document principal
Décision N° 200018 du 4 juin 2020 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère des Armées.
TREA2013886S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-06-2020
Date de publication : 11-06-2020
Document principal
Décision du 24 juin 2020 modifiant la décision du 28 décembre 2017 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2016088S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-06-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Décision du 1er juillet 2020 portant délégation de signature (service des systèmes d'information et de la modernisation).
TREA2016250S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-07-2020
Date de publication : 03-07-2020
Document principal
Décision du 12 mai 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2011677S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-05-2020
Date de publication : 13-05-2020
Document principal
Décision du 12 mai 2020 relative à l’intérim des fonctions de directeur de la direction technique « navigabilité et opérations ».
TREA2011716S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-05-2020
Date de publication : 15-05-2020
Document principal
Décision du 11 mai 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2006442S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-05-2020
Date de publication : 15-05-2020
Document principal
Décision du 3 juin 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2013734S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-06-2020
Date de publication : 09-06-2020
Document principal
Décision du 29 mai 2020 relative à l’intérim des fonctions attribuées au chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2014033S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-05-2020
Date de publication : 09-06-2020
Document principal
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