Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
Ministère de la Transition Energétique
Ministère de la Mer
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER
Menu principal
Bulletin Officiel
Toggle navigation
Documents opposables
Aide
Nouveautés
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Année de publication
Mois de publication
Jour de publication
Période de publication
entre le
et le
Année de signature
Mois de signature
Jour de signature
Période de signature
entre le
et le
Rechercher
Filtres
Type de document
Arrêté
49
Autre
39
Avis
6
Circulaire
30
Décision
224
Instruction
1
Note
1
Thématique
Transports
350
Mots clés
Année de publication
2013
350
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2013
350 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Thème : Transports
Décision ND-M2E n° 191 du 31 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents du contrôle de gestion (CG)
TRAT1315339S
Transports
Décision
Date de signature : 31-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision du 18 juin 2013 portant modification de la décision du 28 décembre 2012 portant nomination du président de la commission mixte du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel
DEVT1316032S
Transports
Décision
Date de signature : 18-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration au directeur général SNCF Infra de la SNCF
TRAT1315286X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF régions et intercités de la SNCF
TRAT1315288X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Transilien de la SNCF
TRAT1315313X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF voyages de la SNCF
TRAT1315323X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de la SNCF
TRAT1315332X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision M2E-ND n° 183 du 2 avril 2013 portant délégation de signaturedu directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Sud
TRAT1315200S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-M2E n° 2013-184 du 2 avril 2013 portant délégation de signaturedu directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
TRAT1315204S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-M2E n° 187 du 2 avril 2013 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest
TRAT1315207S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-SEM-D n° 2013-5272 du 15 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne B du RER
TRAT1315361S
Transports
Décision
Date de signature : 15-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-VAL n° 2013-06 du 28 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) à la chargée de la stratégie immobilière et des filiales au sein du département VAL
TRAT1315210S
Transports
Décision
Date de signature : 28-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-VAL n° 2013-12 du 28 mai 2013portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité valorisation et administration du domaine
TRAT1315312S
Transports
Décision
Date de signature : 28-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-VAL n° 2013-14 du 28 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1315335S
Transports
Décision
Date de signature : 28-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-SIT n° 2013-5001 du 29 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au contrôleur de gestion de l'unité CPS
TRAT1315347S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision NU-ING/SVM n° 2012-5072 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du responsable de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité » (SVM) au délégué du responsable de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité (SVM) »
TRAT1314939S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ING/IDP n° 2012-5077 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du responsable de l'unité « intégration dans les projets » (IDP) au responsable de l'entité « intégration » (INT)
TRAT1314951S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-008 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle conduite du transport (CT)
TRAT1314928S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-015 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle Voie
TRAT1314932S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué SNCF EPIC et directeur général matériel de la SNCF
TRAT1315342X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué cohésion et ressources humaines de la SNCF
TRAT1315348X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Arrêté du 14 juin 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1315330A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-ING n° 2012-029 du 27 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) au responsable du groupe de soutien « gestion de la relation client »
TRAT1314935S
Transports
Décision
Date de signature : 27-12-2012
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision NG-ING/CG n° 2012-005 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du contrôleur de gestion du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien « contrôle de gestion » (CG), au contrôleur de gestion, adjoint au responsable du groupe de soutien « contrôle de gestion » (CG)
TRAT1314944S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision MF67-TW n° 12-032 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du responsable de site de Colombes au responsable d'équipe de maintenance, adjoint du responsable de site de Colombes
TRAT1314952S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Aucun résultat
1
2
3
4
5
>
>>
Retour au menu