Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2010

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Signé le : 17-05-2010

Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Basse-Normandie
DEVK1013498A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne
DEVK1013499A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bretagne
DEVK1013501A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) du Centre
DEVK1013504A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Franche-Comté
DEVK1013513A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Languedoc-Roussillon
DEVK1013523A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) du Limousin
DEVK1013529A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Arrêté du 17 mai 2010 portant nomination à la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
DEVE1013110A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) d'Alsace
DEVK1013476A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) d'Aquitaine
DEVK1013487A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Décision du 17 mai 2010 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1014949S Administration générale Décision Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Signé le : 02-06-2010

Décision du 2 juin 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1014332S Administration générale Décision Date de signature : 02-06-2010 Date de publication : 25-06-2010
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Signé le : 07-06-2010

Décision du 7 juin 2010 modifiant la décision du 11 mai 2010 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice des ressources humaines
DEVK1015276S Administration générale Décision Date de signature : 07-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
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Signé le : 11-06-2010

Arrêté du 11 juin 2010 portant désignation des membres du comité médical de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1021714A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-06-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Signé le : 14-06-2010

Arrêté du 14 juin 2010 fixant la composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
DEVK1019352A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
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Signé le : 15-06-2010

Décision du 15 juin 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1015905S Administration générale Décision Date de signature : 15-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Signé le : 16-06-2010

Décision n° 2010-1 du 16 juin 2010 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel option formation alternée à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1016606S Administration générale Décision Date de signature : 16-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Signé le : 17-06-2010

Arrêté du 17 juin 2010 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1016223A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Signé le : 18-06-2010

Arrêté du 18 juin 2010 portant composition du comité technique paritaire spécial du secrétariat général
DEVK1015587A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1016375A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1016383A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du cabinet du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1016388A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du cabinet du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1016389A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Signé le : 25-06-2010

Arrêté du 25 juin 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire des directions et services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
DEVK1016492A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Signé le : 29-06-2010

Arrêté du 29 juin 2010 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1017927A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
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