Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 13-12-2024

Arrêté du 05 décembre 2024 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TECL2433208A Nature Arrêté Date de signature : 05-12-2024 Date de publication : 13-12-2024
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Arrêté du 11 décembre 2024 portant désignation d’un président de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2433251A Développement durable Arrêté Date de signature : 11-12-2024 Date de publication : 13-12-2024
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Publié le : 12-12-2024

Arrêté du 9 décembre 2024 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l'environnement disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature en tant qu’elles concernent les ouvrages hydrauliques.
TECP2433470A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 09-12-2024 Date de publication : 12-12-2024
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Arrêté du 9 décembre 2024 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein de l’instance nationale de concertation ouvrière.
PTDA2433535A Aviation civile Arrêté Date de signature : 09-12-2024 Date de publication : 12-12-2024
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Publié le : 11-12-2024

Arrêté du 5 décembre 2024 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TECL2433210A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 05-12-2024 Date de publication : 11-12-2024
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Publié le : 10-12-2024

Arrêté du 3 décembre 2024 portant homologation des tarifs de la redevance prévue à l’article L. 131-3 du code de l’environnement.
TECP2432907A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 03-12-2024 Date de publication : 10-12-2024
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Publié le : 07-12-2024

Arrêté du 28 novembre 2024 mettant fin à l’agrément de psychologues dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
PTDT2430064A Transports Arrêté Date de signature : 28-11-2024 Date de publication : 07-12-2024
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Arrêté du 5 décembre 2024 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2024 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2025.
PTDA2431502A Aviation civile Arrêté Date de signature : 05-12-2024 Date de publication : 07-12-2024
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Publié le : 05-12-2024

Arrêté du 3 décembre 2024 portant nomination de membre de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2432593A Développement durable Arrêté Date de signature : 03-12-2024 Date de publication : 05-12-2024
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Publié le : 29-11-2024

Arrêté du 26 novembre 2024 fixant la liste des catégories d’emplois pouvant ouvrir l’accès à la classe fonctionnelle du grade d’administrateur principal des affaires maritimes.
PTDK2431326A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-11-2024 Date de publication : 29-11-2024
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