Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Eau
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Équipement
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Logement et construction
146
Mer
127
Nature
425
Paysage et sites
52
Prévention des risques
512
Sécurité et circulation routières
24
Tourisme
1
Transports
694
Urbanisme et aménagement
18
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Action sociale
2
Biodiversité
13
Enseignement supérieur
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Installation classée pour la protection de l'environnement
3
Organisation des services
26
Ressource humaine
459
Sécurité maritime
4
Transport maritime
3
Année de publication
1999
124
2000
88
2001
185
2002
165
2003
116
2004
142
2005
94
2006
161
2007
112
2008
156
2009
228
2010
212
2011
193
2012
233
2013
242
2014
242
2015
259
2016
208
2017
197
2018
187
2019
196
2020
154
2021
181
2022
179
2023
189
2024
182
2025
55
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Publié le : 28-11-2024
Arrêté du 25 novembre 2024 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2431330A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 25-11-2024
Date de publication : 28-11-2024
Document principal
Publié le : 21-11-2024
Arrêté du 7 novembre 2024 approuvant le contrat de concession entre l’Etat et la société SICAE EST.
TECR2420079A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-11-2024
Date de publication : 21-11-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Arrêté du 19 novembre 2024 portant nomination du président et d’une vice-présidente du Conseil supérieur de l’énergie.
TECR2430266A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-11-2024
Date de publication : 21-11-2024
Document principal
Arrêté du 19 novembre 2024 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TECR2430110A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-11-2024
Date de publication : 21-11-2024
Document principal
Publié le : 20-11-2024
Arrêté du 18 novembre 2024 portant désignation d’un fonctionnaire chargé de la recherche et de la constatation d’infractions en application de l’article L.1451-1 du code des transports.
PTDT2430054A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-11-2024
Date de publication : 20-11-2024
Document principal
Publié le : 16-11-2024
Arrêté du 12 novembre 2024 modifiant l’arrêté du 8 mars 2023 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Ecole nationale de l’aviation civile.
PTDA2428569A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 12-11-2024
Date de publication : 16-11-2024
Document principal
Arrêté du 8 novembre 2024 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts.
TECK2429754A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-11-2024
Date de publication : 16-11-2024
Document principal
Publié le : 09-11-2024
Arrêté du 06 novembre 2024 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TECL2429652A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-11-2024
Date de publication : 09-11-2024
Document principal
Arrêté du 06 novembre 2024 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles.
TECL2429653A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-11-2024
Date de publication : 09-11-2024
Document principal
Publié le : 07-11-2024
Arrêté du 5 septembre 2024 modifiant les annexes du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Grand Delta.
TECP2428632A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 05-09-2024
Date de publication : 07-11-2024
Document principal
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