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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2002
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Signé le : 03-05-2002
Circulaire n° 2002-33 du 3 mai 2002 modifiant la circulaire n° 2000-17 du 10 mars 2000 relative aux titres administratifs et documents de transport détenus par les entreprises de transport routier de marchandises et de location de véhicules industriels destinés au transport de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210068C
Transports
Circulaire
Date de signature : 03-05-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Circulaire du 3 mai 2002 relative à la revalorisation de la rémunération des directeurs généraux des offices publics d'aménagement et de construction au titre de l'année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210083C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 03-05-2002
Date de publication : 19-06-2002
Document principal
Circulaire n° 2002-38/UHC/DH2/15 du 3 mai 2002 relative aux commissions départementales de conciliation (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210080C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 03-05-2002
Date de publication : 19-06-2002
Document principal
Circulaire n° 2002-37/UHC/IUH2/14 du 3 mai 2002 relative à l'élaboration des plans stratégiques du patrimoine (PSP) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210079C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 03-05-2002
Date de publication : 19-06-2002
Document principal
Circulaire n° 2002-42 du 3 mai 2002 relative à la mise en œuvre des échanges de courriers électroniques entre les services du ministère de l'équipement, des transports et du logement et les préfectures (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210102C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 03-05-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Signé le : 02-05-2002
Circulaire du 2 mai 2002 relative aux modalités d'attribution des aides à la recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATED0210225C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 02-05-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Circulaire UHC/IUH4/13 n° 2002-36 du 2 mai 2002 relative à l'application des dispositions de la loi SRU concernant l'habitat insalubre (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210074C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 02-05-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Circulaire UHC/IUH2/10 n° 2002-32 du 2 mai 2002 relative aux règles applicables aux dossiers financés dans le cadre de la session 2002 de l'appel à projets « Mieux vivre ensemble » (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210067C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 02-05-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Circulaire UHC/IUH2/11 n° 2002-34 du 2 mai 2002 relative à l'emploi des maîtrises d'œuvre urbaines et sociales (MOUS) pour le renouvellement urbain (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210071C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 02-05-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Signé le : 30-04-2002
Circulaire du 30 avril 2002 relative à la politique de l'Etat en matière de risques naturels prévisibles et de gestion des espaces situés derrière les digues de protection contre les inondations et les submersions marines (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0210198C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 30-04-2002
Date de publication : 25-10-2002
Document principal
Circulaire DGS/DGUHC/2002/285 - UHC/IUH1/12 n° 2002-35 du 30 avril 2002 relative au suivi et à l'évaluation de la mise en œuvre des mesures d'urgence contre le saturnisme infantile prévues aux articles L. 1334-1 à 6 du code de la santé publique (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210072C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 30-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Signé le : 29-04-2002
Circulaire UHC/OE1/7 n° 2002-29 du 29 avril 2002 relative à la mise en place de l'inventaire des logements locatifs sociaux pour l'année 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210064C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 29-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Signé le : 26-04-2002
Circulaire du 26 avril 2002 relative au renforcement du suivi financier des contrats de plan Etat-région 2000-2006 (texte non paru au Journal officiel)
ATET0210119C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 26-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Circulaire n° 2002-28 du 26 avril 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210063C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Circulaire UHC/IUH2/9 n° 2002-31 du 26 avril 2002 relative aux modalités d'intervention du 1 % logement au titre du renouvellement urbain et au lancement de la procédure de saisine de la commission « 1 % logement et renouvellement urbain » (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210066C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Signé le : 23-04-2002
Circulaire DERF/SDAGER/C2002-3008 DEPSE/SDEA/C no 2002-7016 du 23 avril 2002 relative aux instructions relatives à la mise en œuvre de la réforme du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA) (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0210342C
Eau
Circulaire
Date de signature : 23-04-2002
Date de publication : 25-09-2002
Document principal
Circulaire UHC/D41/6 n° 2002-27 du 23 avril 2002 relative aux conséquences des nouvelles règles de retrait des actes administratifs au regard des autorisations d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210062C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 23-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Signé le : 15-04-2002
Circulaire du 15 avril 2002 relative aux modalités de contrôle par l'inspection des installations classées des bilans annuels des émissions de gaz à effet de serre (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0210195C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 15-04-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Signé le : 08-04-2002
Circulaire du 8 avril 2002 relative au réexamen de la liste des zones vulnérables au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive nitrates (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0210120C
Eau
Circulaire
Date de signature : 08-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Signé le : 29-03-2002
Circulaire du 29 mars 2002 relative au montant pour l'année 2002 de l'astreinte prévue par l'article L. 581-30 du code de l'environnement (livre 5, prévention des risques et des nuisances, titre VIII : protection du cadre de vie, chapitre unique, publicité, enseignes et préenseignes) (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0210196C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-03-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Circulaire n° 2002-24 du 29 mars 2002 modifiant la circulaire D.S.C.R./D.R. n° 92-63 du 19 octobre 1992 relative aux procédures d'approbation des dossiers de signalisation des axes du réseau structurant (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210053C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 29-03-2002
Date de publication : 10-05-2002
Document principal
Signé le : 27-03-2002
Circulaire n° 2002-26 du 27 mars 2002 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc de type redirectif CEN Quad Guard (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210061C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-03-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Signé le : 26-03-2002
Circulaire du 26 mars 2002 relative au Système national d'information sur l'eau (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0210191C
Eau
Circulaire
Date de signature : 26-03-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Circulaire n° 2002-23 du 26 mars 2002 relative aux référés devant le juge administratif (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0210050C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-03-2002
Date de publication : 25-04-2002
Document principal
Signé le : 25-03-2002
Circulaire n° 2002-22 du 25 mars 2002 relative aux subventions de l'Etat pour les projets d'investissement de transport collectif en Ile-de-France, présentées par les collectivités territoriales et les personnes physiques ou morales de droit privé autres que les établissements publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210049C
Transports
Circulaire
Date de signature : 25-03-2002
Date de publication : 25-04-2002
Document principal
Signé le : 20-03-2002
Circulaire n° 2002-21 du 20 mars 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210048C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 20-03-2002
Date de publication : 25-04-2002
Document principal
Signé le : 19-03-2002
Circulaire 2002-20 du 19 mars 2002 relative à l'agrément définitif de la glissière métal-bois, modèle T 1 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210046C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 19-03-2002
Date de publication : 25-04-2002
Document principal
Signé le : 18-03-2002
Circulaire UHC/DH 2/5 n° 2002-19 du 18 mars 2002 relative à l'enquête portant sur l'application du supplément de loyer de solidarité (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210043C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Signé le : 14-03-2002
Circulaire n° 2002-15 du 14 mars 2002 relative à l'envoi des répertoires des équipements de la route homologués, des équipements de la route certifiés NF (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210037C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 14-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Signé le : 11-03-2002
Circulaire n° 2002-17 du 11 mars 2002 relative à l'organisation de la direction du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210040C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Circulaire n° 2002-18 du 11 mars 2002 relative à la modernisation du dispositif de pilotage (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210041C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Signé le : 28-02-2002
Circulaire du 28 février 2002 relative aux politiques de prévention et de résorption du bruit ferroviaire (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0210192C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 28-02-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Circulaire 2002-13 du 28 février 2002 modifiant la circulaire n° 99-62 du 6 août 1999 relative à la titularisation des agents non titulaires de l'Etat du ministère de l'équipement, des transports et du logement dans les corps de fonctionnaires de catégorie A (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210021C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-02-2002
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
Signé le : 26-02-2002
Circulaire n° 2002-12 du 26 février 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transports routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210020C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-02-2002
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
Signé le : 22-02-2002
Circulaire 2002-14 du 22 février 2002 relative à la directive nationale d'orientation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210023C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 22-02-2002
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
Signé le : 15-02-2002
Circulaire n° 2002-16 du 15 février 2002 relative à des demandes d'agrément en qualité d'expéditeur connu et suivi des établissements titulaires de cet agrément (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210038C
Transports
Circulaire
Date de signature : 15-02-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Signé le : 14-02-2002
Circulaire du 14 février 2002 relative aux garanties financières pour les installations de stockage de déchets (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0210190C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 14-02-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Signé le : 12-02-2002
Circulaire du 12 février 2002 relative à l'élaboration des documents de l'état des lieux en application des articles 5 et 6 de la directive no 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0210103C
Eau
Circulaire
Date de signature : 12-02-2002
Date de publication : 25-04-2002
Document principal
Signé le : 04-02-2002
Circulaire du 4 février 2002 relative à l'action nationale de recherche et de réduction des rejets de substances dangereuses dans l'eau par les installations classées (texte non paru au Journal officiel)
ATEC0210066C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 04-02-2002
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
Signé le : 01-02-2002
Circulaire du 1er février 2002 relative à la connaissance du risque d'inondation - programmation pluriannuelle de la réalisation des atlas des zones inondables (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0210104C
Eau
Circulaire
Date de signature : 01-02-2002
Date de publication : 25-04-2002
Document principal
Circulaire n° 2002-10 UHC/DH 2/2 du 1er février 2002 relative aux obligations de gardiennage ou de surveillance de certains immeubles d'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210016C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 01-02-2002
Date de publication : 25-02-2002
Document principal
Signé le : 28-01-2002
Circulaire n° 2002-7 du 28 janvier 2002 relative aux cotisations des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210011C
Transports
Circulaire
Date de signature : 28-01-2002
Date de publication : 25-02-2002
Document principal
Signé le : 26-01-2002
Circulaire n° 2002-9 du 26 janvier 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210014C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-01-2002
Date de publication : 25-02-2002
Document principal
Signé le : 24-01-2002
Circulaire UHC/FB 3/1 n° 2002-3 du 24 janvier 2002 relative à l'actualisation des valeurs de base pour le calcul de l'assiette des subventions et des prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés (texte non paru au Journal officiel)
EQUC0210007C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 24-01-2002
Date de publication : 25-02-2002
Document principal
Circulaire UHC/FB 3/1 n° 2002-3 du 24 janvier 2002 relative à l'actualisation des valeurs de base pour le calcul de l'assiette des subventions et des prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés (rectificatif) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210007Z
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 24-01-2002
Date de publication : 25-04-2002
Document principal
Signé le : 11-01-2002
Circulaire n° 2002-2 du 11 janvier 2002 relative au fonctionnement et à la maintenance des équipements dynamiques et des organisations mises en place en matière d'exploitation de la route. Programme 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210002C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 11-01-2002
Date de publication : 10-02-2002
Document principal
Signé le : 10-01-2002
Circulaire n° 2002-8 du 10 janvier 2002 portant modification à la circulaire n° 98-81 du 21 juin 1998 relative à l'agrément du passage d'urgence ITPS (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210012C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-01-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Circulaire n° 2002-5 du 10 janvier 2002 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'extrémité de file de glissières métalliques « Terminal ABC » (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210009C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-01-2002
Date de publication : 25-02-2002
Document principal
Circulaire n° 2002-6 du 10 janvier 2002 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la barrière de sécurité DBA TDR 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210010C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-01-2002
Date de publication : 25-02-2002
Document principal
Circulaire n° 2002-4 du 10 janvier 2002 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité mixte métal bois SOLO-Bois S 4.2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210008C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-01-2002
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
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