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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
937 documents trouvés
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Publié le : 25-11-2014
Arrêté du 11 septembre 2014 du préfet de la région Haute-Normandie et du président du conseil régional de Haute-Normandie portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Haute-Normandie
DEVL1426325A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-09-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 16 octobre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1422926A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 24 octobre 2014 relatif à l’actualisation annuelle de la participation pour non-réalisation d’aires de stationnement
ETLL1425353A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 24-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 24 octobre 2014 relatif à l’actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d’équipement, des taxes assimilées et de la redevance d’archéologie préventive
ETLL1425359A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 24-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 22 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1424848A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 6 novembre 2014 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
DEVP1425085A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 06-11-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 22 octobre 2014 portant retrait de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1423784S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 22 octobre 2014 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1423812S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 22 octobre 2014 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1424448S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Publié le : 10-11-2014
Décision du 29 septembre 2014 portant création de comités techniques spéciaux (centre ministériel de valorisation des ressources humaines)
DEVK1411867S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-09-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 20 octobre 2014 portant nomination du coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale no 5 - Méditerranée
DEVV1421908A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2014 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 29 octobre 2012 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système générateur hybride dans la réglementation thermique 2012
ETLL1420812A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système Lahe-Roof dans la réglementation thermique 2012
ETLL1422102A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 20 octobre 2014 relative à la mise en œuvre, dans les domaines de la police de l’eau, de la nature et des sites, de l’ordonnance 2012-34 du 11 janvier 2012 portant simplification, réforme et harmonisation des dispositions de police administrative et de police judiciaire du code de l’environnement
DEVL1418874J
Nature
Instruction
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 9 octobre 2014 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1424477A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2014 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1424979A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 21 octobre 2014 portant désignation des enseignants de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVR1422652A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 21-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 23 octobre 2014 fixant les taux de bourses et plafonds de ressources relatifs aux bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux aux étudiants de formations de brevet de technicien supérieur maritime
DEVT1425314S
Mer
Décision
Date de signature : 23-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 16 octobre 2014 portant nomination au conseil de la recherche de l’école nationale de l’aviation civile
DEVA1422585A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 16-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 16 octobre 2014 portant nomination du président du Conseil de la recherche de l’École nationale de l’aviation civile
DEVA1422591A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 16-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 2 octobre 2014 modifiant la décision du 3 juillet 2014 portant délégation de signature (service technique de l’aviation civile)
DEVA1424879S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 9 octobre 2014 modifiant la décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1423164S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 23 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
DEVA1424935S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 23 octobre 2014 modifiant la décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)
DEVA1425162S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 14-0178 du 24 octobre 2014 modifiant la décision du 12 septembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1425455S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
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