-
Arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de la Vanoise
DEVL1526315A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
-
Note technique du 20 janvier 2016 relative à la mise en œuvre de la liste de vigilance introduite dans la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013 modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l’eau
DEVL1529624N
Nature
Note
Date de signature : 20-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
-
Note du 22 janvier 2016 relative aux établissements qui pratiquent des soins sur les animaux de la faune sauvage
DEVL1525523N
Nature
Note
Date de signature : 22-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
-
Arrêté du 30 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 17 août 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Guadeloupe
DEVL1522954A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
-
Arrêté du 6 octobre 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1522129A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
-
Note technique du 6 octobre 2015 relative aux compétences des collectivités dans le domaine de l’eau et de la biodiversité, dans la perspective de la révision des schémas départementaux de coopération intercommunale
DEVL1522948N
Nature
Note
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
-
Arrêté du 22 octobre 2015 portant nomination des représentants du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au sein du groupement d’intérêt public Atelier technique des espaces naturels
DEVL1525755A
Nature
Arrêté
Date de signature : 22-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
-
Arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national du Mercantour
DEVL1523548A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
-
Arrêté du 7 décembre 2015 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1530023A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
-
Arrêté du 14 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc amazonien de Guyane
DEVL1529698A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
-
Arrêté du 24 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1525040A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
-
Décision du 24 novembre 2015 portant délégation de signature
ETLL1528802S
Nature
Décision
Date de signature : 24-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Midi-Pyrénées et du président du conseil régional de Midi-Pyrénées portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Midi-Pyrénées et du conservatoire d’espaces naturels d’Ariège
DEVL1528475V
Nature
Avis
Date de publication : 10-12-2015
-
Note du 25 novembre 2015 relative à la date d’entrée en vigueur de la première interdiction de capture des oiseaux dans le milieu naturel pour les espèces d’oiseaux protégées en application de l’arrêté du 29 octobre 2009
DEVL1522605N
Nature
Note
Date de signature : 25-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
-
Arrêté du 19 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1527068A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Languedoc-Roussillon et du président du conseil régional de Languedoc-Roussillon portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Languedoc-Roussillon et du conservatoire d’espaces naturels de la Lozère
DEVL1530126V
Nature
Avis
Date de publication : 25-12-2015
-
Note technique du 11 décembre 2015 relative à la saisie des données pour le rapport d’activités des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2015
DEVL1528236N
Nature
Note
Date de signature : 11-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
-
Arrêté du 25 novembre 2015 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1527163A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2015
Date de publication : 25-12-2015
-
Décision du 2 mai 2016 portant délégation de signature (Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1613453S
Nature
Décision
Date de signature : 02-05-2016
Date de publication : 10-06-2016
-
Note du 3 mai 2016 sur la fin des autorisations temporaires de prélèvements en eau pour l’irrigation agricole en zone de répartition des eaux (ZRE)
DEVL1610431N
Nature
Note
Date de signature : 03-05-2016
Date de publication : 25-05-2016
-
Arrêté du 14 avril 2016 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles
DEVL1609089A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
-
Arrêté du 14 avril 2016 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1609565A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
-
Arrêté du 27 avril 2016 modifiant l’arrêté du 13 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1610299A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
-
Arrêté du 30 octobre 2018 portant approbation du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
TREL1808980A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
-
Arrêté du 31 octobre 2018 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national du Mercantour
TREL1828690A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-10-2018
Date de publication : 25-11-2018