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Thématique
Prévention des risques
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Résultats de recherche : - Type de document: Avis, Thématique: Prévention des risques
32 documents trouvés
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Publié le : 25-07-2013
Avis du 2 juillet 2013 portant publication des cahiers des charges relatifs aux sociétés de classification agréées, aux organismes de visite et aux organismes désignés en tant qu'« autorité compétente » pour la délivrance de certificats d'agrément de type, dans le cadre de l'accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)
DEVP1313844V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Publié le : 10-12-2012
Avis du 16 novembre 2012 relatif à l'agrément des emballages, des grands récipients pour vrac et des grands emballages destinés au transport des marchandises dangereuses
DEVP1239426V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 16-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Publié le : 10-09-2012
Avis relatif à l'analyse de la régularité des déclarations préalables aux travaux dans les premières semaines de la mise en application de la réforme anti-endommagement
DEVP1232573V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-09-2012
Document principal
Publié le : 10-05-2012
Avis aux producteurs, importateurs et distributeurs de substances actives et de produits biocides et autres responsables de la mise sur le marché de produits biocides concernant la date de fin de mise sur le marché des produits biocides soumis à autorisation transitoire
DEVP1220098V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Publié le : 25-04-2012
Avis du 5 avril 2012 portant publication du cahier des charges fixant les conditions d'agrément des organismes de formation des conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses prévu par l'article 20 de l'arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrêté « TMD »)
DEVP1208951V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 05-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Publié le : 10-02-2012
Avis relatif aux contrôles périodiques des grands récipients pour vrac, destinés au transport des marchandises dangereuses
DEVP1134013V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Publié le : 25-07-2011
Avis du 23 juin 2011 aux exploitants de réseaux relatif à l'application de l'article R. 554-10 du code de l'environnement
DEVP1116957V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 23-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
Document principal
Publié le : 25-05-2011
Avis du 8 avril 2011 complémentaire à l'avis du 15 septembre 2008 relatif à la liste des procédés de traitement des effluents phytosanitaires, reconnus comme efficaces par le MEDDTL (DGPR/SPNQE)
DEVP1106254V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 08-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Publié le : 10-04-2011
Avis relatif aux normes dont l'utilisation par anticipation est autorisée
DEVP1106922V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Publié le : 10-02-2011
Avis relatif aux accords multilatéraux signés par la France en vigueur dans le transport routier et ferroviaire des marchandises dangereuses au 15 janvier 2011
DEVP1101467V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
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