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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2021
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Publié le : 22-12-2021
Arrêté du 17 décembre 2021 portant nomination de monsieur Laurent DELFAUD dans les fonctions de directeur général de l’établissement public foncier de Vendée à titre intérimaire.
LOGL2136477A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 22-12-2021
Document principal
Publié le : 10-12-2021
Arrêté du 7 décembre 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2136798A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Publié le : 08-12-2021
Arrêté du 30 novembre 2021 portant désignation de fonctionnaires et agents de l’État chargés de la recherche et de la constatation d’infractions en application de l’article L.1451-1 du code des transports.
TRAT2133422A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-11-2021
Date de publication : 08-12-2021
Document principal
Publié le : 07-12-2021
Arrêté du 25 novembre 2021 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2130687A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 07-12-2021
Document principal
Publié le : 04-12-2021
Arrêté du 30 novembre 2021 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2133637A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 30-11-2021
Date de publication : 04-12-2021
Document principal
Publié le : 03-12-2021
Arrêté du 25 novembre 2021 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2134008A
Eau
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 03-12-2021
Document principal
Publié le : 02-12-2021
Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains - TRAT2135322A.
TRAT2135322A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2021
Date de publication : 02-12-2021
Document principal
Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains - TRAT2135328A.
TRAT2135328A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2021
Date de publication : 02-12-2021
Document principal
Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains - TRAT2135327A.
TRAT2135327A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2021
Date de publication : 02-12-2021
Document principal
Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains - TRAT2135325A.
TRAT2135325A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2021
Date de publication : 02-12-2021
Document principal
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