Type de document : Note

• Note technique du 7 novembre 2018 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en œuvre de leurs chartes 
  TREL1826915N Nature Note Date de signature : 07-11-2018 Date de publication : 25-11-2018
  • Document principal
• Note de gestion du 20 mars 2018 relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des agents d'autres ministères en position normale d'activité aux MTES/MCT.
  TREK1807901N Administration générale Note Date de signature : 20-03-2018 Date de publication : 25-12-2018
  • Document principal
• Note technique du 08 novembre 2018 relative au déploiement, à l’utilisation et au contrôle de cartes de paiement (carte d’achat et carte affaires) au sein des ministères de la transition écologique et solidaire, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
  TREK1831880N Administration générale Note Date de signature : 08-11-2018 Date de publication : 25-12-2018
  • Document principal

  • Lien
• Note technique relative aux modalités d'organisation des mises à disposition du public afin de recueillir ses observations de fin 2018 au titre de la directive cadre sur l'eau et de la directive inondation.
  TREL1823330N Eau Note Date de signature : 08-11-2018 Date de publication : 25-12-2018
  • Document principal
• Note technique portant sur la réalisation de la 7e campagne de surveillance « nitrates » 2018-2019 au titre de la directive 91/676/CEE dite « nitrates »
  TREL1817673N Nature Note Date de signature : 20-08-2018 Date de publication : 25-11-2018
  • Document principal
• Note de gestion du 14 août 2018 relative à la gestion au titre de 2018 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire (MAA) affectés dans les services du MTES et du MCT (hors RIFSEEP)
  TREK1822917N Administration générale Note Date de signature : 14-08-2018 Date de publication : 25-09-2018
  • Document principal
• Note de gestion du 23 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire annuel (CIA) de certains agents bénéficiaires du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) affectés aux MTES/MCT
  TREK1820814N Administration générale Note Date de signature : 23-07-2018 Date de publication : 25-09-2018
  • Document principal
• Note du 27 juillet 2018 relative à l’application de l’avantage spécifique d’ancienneté (ASA) mis en place par le décret no 95-313 du 21 mars 1995 modifié pour les personnels affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles
  TREK1820684N Administration générale Note Date de signature : 27-07-2018 Date de publication : 25-09-2018
  • Document principal
• Note technique du 2 août 2018 relative à la dématérialisation de la commande publique
  TREK1818569N Administration générale Note Date de signature : 02-08-2018 Date de publication : 25-09-2018
  • Document principal
• Note de gestion du 9 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) concernant les corps des officiers de port, officiers de port adjoints, architectes et urbanistes de l’État et les corps des infirmiers de catégorie A et B des administrations de l’État affectés aux MTES/MCT
  TREK1819251N Administration générale Note Date de signature : 09-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal