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Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2009
Publié le : 25-09-2009
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Décision n° 2009-016 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour l'unité « maintenance améliorative et projets (MAP) »
DEVT0919727S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-018 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour les ressources humaines
DEVT0919732S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-023 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour le groupe de soutien « pilotage gestion » et les missions « communication », « innovation », « prévention des risques professionnels » et « qualité environnement »
DEVT0919734S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-1 du 18 mars 2009 portant délégation de signature de Soledad VALENCIA-RISSETTO, responsable de l'unité « fluides, électromécanique, électricité », à Jean-Pierre BERRI, responsable de groupe « courants forts 1 »
DEVT0919739S
Transports
Décision
Date de signature : 18-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-09 du 20 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable du groupe de soutien « pilotage gestion »
DEVT0919679S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-5016 du 9 mars 2009 portant délégation de signature de Pierre PONT, responsable de l'unité « maintenance améliorative et projets », à Daniel BERGERAT, responsable de l'entité « coordination pilotage et projets (C2P) »
DEVT0919742S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-010 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de M. Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour l'unité « fluides, électromécaniques, électricité (FEE) »
DEVT0919722S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-15 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour l'unité « ingénierie des infrastructures ferroviaires (I2F) »
DEVT0919723S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-5098 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Fabrice POGGI, chef du projet « T2P Prolongement de Issy-Val de Seine à Paris, Porte de Versailles »
DEVT0919480S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-5139 du 27 mars 2009 portant délégation de signature de Philippe VAPPEREAU, responsable de l'unité « systèmes voyageurs », à Jean PRAT, délégué du responsable de l'unité « systèmes voyageurs (SVO) »
DEVT0919744S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-017 du 15 mai 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), à Philippe VAPPEREAU, responsable de l'unité « systèmes voyageurs (SVO) »
DEVT0919731S
Transports
Décision
Date de signature : 15-05-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-031 du 15 juin 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour le groupe de soutien « support technique et méthodes (STM) »
DEVT0919748S
Transports
Décision
Date de signature : 15-06-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-034 du 16 juin 2009 portant délégation de signature de Nora SI-AHMED, responsable du groupe de soutien « support technique et méthodes », à Loïc LE FEVRE, responsable de la « maîtrise des risques »
DEVT0919749S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-12 du 26 juin 2009 portant délégation de signature de Claude ANDLAUER, responsable de l'unité « ingénierie des systèmes ferroviaires », à Alain GALLEA, responsable de l'entité « réalisation des systèmes (RS) »
DEVT0919750S
Transports
Décision
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 25-09-2009
Publié le : 10-08-2009
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Arrêté du 9 juin 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du Protocole Durafour
DEVK0916194A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
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Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'établissement des diagnostics de sécurité des tunnels routiers d'une longueur supérieure à 300 mètres
DEVT0913551C
Transports
Circulaire
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
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Circulaire du 20 juillet 2009 relative aux auto-entrepreneurssouhaitant exercer la profession de transporteur routier
DEVT0906285C
Transports
Circulaire
Date de signature : 20-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
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Avis relatif aux accords multilatéraux signés par la France, en vigueur dans le transport routier et ferroviaire des marchandises dangereuses
DEVP0913404V
Transports
Avis
Date de publication : 10-08-2009
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Décision n° 2009-5124 du 1er mai 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Nicolas DERRIEN, responsable du groupe de soutien achats et à Me FERNANDEZ, M. LE METAYER, M. DABADIE, M. ICARD, M. NAUD, et M. HENDRICKX, acheteurs dans le groupe de soutien achats
DEVT0915955S
Transports
Décision
Date de signature : 01-05-2009
Date de publication : 10-08-2009
Aucun
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