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Arrêté
259
Autre
9
Avenant
1
Avis
15
Circulaire
11
Convention
1
Décision
361
Instruction
24
Note
70
Thématique
Administration générale
135
Aviation civile
154
Développement durable
31
Énergie
25
Logement et construction
46
Mer
24
Nature
72
Prévention des risques
78
Transports
184
Urbanisme et aménagement
2
Mots clés
Ressource humaine
13
Année de publication
2015
751
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Publié le : 25-06-2015
Décision du 27 mai 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1512307S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 10 juin 2015 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1506460S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Arrêté du 29 mai 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « aCQUAREVIA + » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1508882A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 29-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Arrêté du 2 juin 2015 modifiant l’arrêté du 4 mai 2009 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national du Mercantour
DEVL1511631A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des cours d’eau et à leur entretien
DEVL1506776J
Nature
Instruction
Date de signature : 03-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 4 juin 2015 relative au financement par les agences de l’eau des retenues de substitution
DEVL1508139J
Nature
Instruction
Date de signature : 04-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 9 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel, membres du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1513375S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Note de gestion du 1erjuin 2015 relative à la mise en œuvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2015
DEVK1512926N
Administration générale
Note
Date de signature : 01-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Protocole du 22 mai 2015 sur la mobilisation des entreprises du bâtiment et des travaux publics en situation d’urgence
DEVK1513050X
Administration générale
Autre
Date de signature : 22-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Arrêté du 16 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 6 juin 2014 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
DEVL1431295A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-01-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Arrêté du 26 mai 2015 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1508736A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 9 avril 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1507555S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-04-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 7 mai 2015 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1509662S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 29 mai 2015 portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1511053S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 8 juin 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1512955S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 9 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1512928S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Publié le : 10-06-2015
Décision du 20 mai 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1511194S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-05-2015
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
Circulaire du 21 mai 2015 relative à la mise en œuvre de l’ordonnance no 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
ETLK1506376C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 26 mai 2015 sur la mise en place des conventions particulières pour les territoires à énergie positive pour la croissance verte
DEVK1511837J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 26-05-2015
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
Arrêté du 11 mai 2015 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
DEVP1510847A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 11-05-2015
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
Décision ND-MTS no D 2015-5166 du 4 mai 2015 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l’unité opérationnelle ligne 10 (RATP)
DEVT1511762S
Transports
Décision
Date de signature : 04-05-2015
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 21 mai 2015 relative à l’organisation des transports dans le cadre de l’Euro 2016
DEVT1509776C
Transports
Instruction
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 46 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme centre en route de la navigation aérienne Nord
DEVA1512239S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 49 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des services de la navigation aérienne en région parisienne
DEVA1512251S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
Décision no 0003 du 4 mars 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du CRNA/Ouest
DEVA1512103S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-03-2015
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
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