Thème : Administration générale

• Arrêté du 24 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
  DEVK1600634A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2015 Date de publication : 25-01-2016
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• Arrêté du 26 février 2016 modifiant l’arrêté du 30 août 2011 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre de prestations et d’ingénierie informatiques du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1605145A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-02-2016 Date de publication : 25-03-2016
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• Arrêté du 1er  mars 2016 portant inscription sur la liste d’aptitude (attaché d’administration de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2016)
  DEVK1604620A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-03-2016 Date de publication : 25-03-2016
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• Arrêté du 2 mars 2016 portant nomination (administration centrale)
  DEVK1604827A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-03-2016 Date de publication : 25-03-2016
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• Arrêté du 11 décembre 2015 portant nomination (administration centrale)
  DEVK1600588A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
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• Arrêté du 8 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 13 janvier 2015 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2015)
  DEVK1600084A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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• Arrêté du 8 janvier 2016 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie) au titre de l’année 2016
  DEVK1600095A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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• Arrêté du 22 septembre 2015 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1519519A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-09-2015 Date de publication : 10-02-2016
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• Arrêté du 29 janvier 2016 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  DEVK1603099A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-01-2016 Date de publication : 25-02-2016
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• Arrêté du 25 août 2016 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des étudiants de la filière civile sortis en 2015 et 2016 de l’école nationale des techniciens de l’équipement
  DEVK1623521A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
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