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5
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Année de publication
2005
221
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2005
221 documents trouvés
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Thème : Administration générale
Décision du 21 décembre 2004 portant approbation du programme de travail de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0430422S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 15-02-2005
Document principal
Décision du 22 novembre 2004 portant nomination au Conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0430328S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Décision du 13 décembre 2004 portant nominations de directeur adjoint, sous-directeur, chargés de sous-direction et chefs de missions à la direction de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540040S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2004
Date de publication : 28-02-2005
Document principal
Décision du 15 décembre 2004 portant création du Comité national de suivi et d'évaluation de la première consultation du public au titre de la directive-cadre sur l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0430458S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-12-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Décision du 21 avril 2005 portant nomination (régisseurs d'avances) (texte non paru au Journal officiel)
DEVC0540143S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-04-2005
Date de publication : 30-05-2005
Document principal
Décision du 7 février 2005 portant nomination aux collèges du service de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0540049S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-02-2005
Date de publication : 15-03-2005
Document principal
Décision du 6 janvier 2005 relative à la mise en œuvre du programme de recherche « Primequal-Predit » (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540062S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-01-2005
Date de publication : 30-03-2005
Document principal
Décision du 1er février 2005 relative à la mise en œuvre du programme de recherche « Ecosystèmes tropicaux » (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540061S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2005
Date de publication : 30-03-2005
Document principal
Décision du 28 décembre 2004 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie et du développement durable au sein du groupement d'intêret public GIP-ATEN (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540013S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-12-2004
Date de publication : 15-03-2005
Document principal
Décision du 17 mai 2005 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540258S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-05-2005
Date de publication : 30-08-2005
Document principal
Décision du 28 juin 2005 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540281S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-06-2005
Date de publication : 30-09-2005
Document principal
Décision du 28 avril 2005 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540203S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-04-2005
Date de publication : 15-07-2005
Document principal
Décision du 4 juillet 2005 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540331S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-07-2005
Date de publication : 15-10-2005
Document principal
Décision du 23 septembre 2005 portant règlement intérieur d'application du code des marchés publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540349S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-09-2005
Date de publication : 30-10-2005
Document principal
Décision n° 05-156 du 21 septembre 2005 relative aux exigences applicables au personnel technique exerçant des tâches opérationnelles liées à la sécurité (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510314S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-09-2005
Date de publication : 25-11-2005
Document principal
Décision du 15 novembre 2005 modificative n° 1 relative à la décision n° 02/2005 du 23 juin 2005 désignant les coordonnateurs des collèges et missions d'appui du CGPC ainsi que le secrétaire délégué du comité d'histoire du ministère (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0510323S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-11-2005
Date de publication : 10-12-2005
Document principal
Décision n° 05-155 du 21 septembre 2005 portant création de commissions locales d'autorisation à la maintenance (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510313S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-09-2005
Date de publication : 25-11-2005
Document principal
Décision du 1er octobre 2005 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0510290S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-10-2005
Date de publication : 10-11-2005
Document principal
Décision du 3 octobre 2005 fixant les attributions des sections fonctionnelles de l'inspection générale du travail des transports, la liste des directeurs régionaux du travail des transports placés sous l'autorité de chaque contrôleur général de l'inspection du travail des transports et les attributions géographiques des médecins inspecteurs du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0510289S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-10-2005
Date de publication : 10-11-2005
Document principal
Décision n° 08-2005 SG/BPMG du 14 octobre 2005 relative à la nomination de M. Barbaroux en qualité de secrétaire général adjoint (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0510293S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-10-2005
Date de publication : 10-11-2005
Document principal
Décision du 25 avril 2005 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0510120S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-04-2005
Date de publication : 10-06-2005
Document principal
Décision du 4 mars 2005 modifiant la décision du 15 septembre 2004 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510097S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-03-2005
Date de publication : 10-05-2005
Document principal
Décision n° DCO/2005/57 du 1er juillet 2004 du directeur des comptabilités d'Aéroports de Paris, portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510108S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-07-2004
Date de publication : 25-05-2005
Document principal
Décision DGF/2004/YAP/046/0040 du 2 novembre 2004 du directeur général délégué finances et administration d'Aéroports de Paris, portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510106S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-11-2004
Date de publication : 25-05-2005
Document principal
Décision n° CRM/2005/OPG.17/052.027 du 1er février 2005 du directeur commercial par intérim d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510109S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2005
Date de publication : 25-05-2005
Document principal
Décision DHA n° 2005/015 du 1er mars 2005 du directeur des achats d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510107S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-03-2005
Date de publication : 25-05-2005
Document principal
Décision n° APR/2005/028 du 1er mars 2005 portant modification de la décision n° APR/2004/WPP/056 du 2 avril 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510110S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-03-2005
Date de publication : 25-05-2005
Document principal
Décision n° 2005/WPP/016 du 1er mars 2005 du directeur de la maîtrise d'ouvrage déléguée d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510111S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-03-2005
Date de publication : 25-05-2005
Document principal
Décision n° CDGA/2005-114 du 1er mars 2005 portant délégation de signature du responsable d'unité opérationnelle d'Aéroports de Paris chargé du terminal 2 ABCD de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510113S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-03-2005
Date de publication : 25-05-2005
Document principal
Décision n° DMO/2005/023 du 31 mars 2005 portant délégation de signature du directeur de la maîtrise d'ouvrage déléguée d'Aéroports de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510112S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-03-2005
Date de publication : 25-05-2005
Document principal
Décision du 18 avril 2005 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0510104S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-04-2005
Date de publication : 25-05-2005
Document principal
Décision S7-BPMG n° 02-2005 du 23 juin 2005 désignant les ordonnateurs des collèges et missions d'appui du CGPC ainsi que le secrétaire délégué du comité d'histoire du ministère (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0510207S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-06-2005
Date de publication : 10-07-2005
Document principal
Décision SNA/SE n° 757 du 2 juin 2005 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510183S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-06-2005
Date de publication : 10-07-2005
Document principal
Décision CRNA/O n° A-DEC-05-0183 du 8 juin 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510185S
Administration générale
Décision
Date de publication : 10-07-2005
Document principal
Décision S7-BPMG n° 01/2005 du 22 juin 2005 relative aux inspections des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0510206S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-06-2005
Date de publication : 10-07-2005
Document principal
Décision SNA/NORD n° 29 du 28 juillet 2005 portant désignation de divers collaborateurs du chef du SNA Nord en qualité de personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510248S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-07-2005
Date de publication : 25-09-2005
Document principal
Décision du 26 août 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510255S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-08-2005
Date de publication : 25-09-2005
Document principal
Décision N/SNA/D n° 05183 du 23 juin 2005 portant délégation de signature de la personne responsable des marchés au service de navigation aérienne Centre-Est (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510239S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-06-2005
Date de publication : 10-09-2005
Document principal
Décision n° 486 du 4 août 2005 portant délégation de signature de Mme Deygout à la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510241S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-08-2005
Date de publication : 10-09-2005
Document principal
Décision INA n° 2004-109 du 3 décembre 2004 du directeur de l'ingénierie et de l'architecture d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410464S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-12-2004
Date de publication : 25-01-2005
Document principal
Décision n° ORYL/04/REM/1134 du 20 décembre 2004 du responsable d'unité opérationnelle d'Aéroports de Paris chargé de l'énergie et de la logistique de l'aéroport d'Orly portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410466S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-12-2004
Date de publication : 25-01-2005
Document principal
Décision n° PR/2004/2967 du 2 novembre 2004 du président d'Aéroports de Paris modifiant la décision portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410460S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-11-2004
Date de publication : 25-01-2005
Document principal
Décision n° PR/2004/2968 du 2 novembre 2004 du président d'Aéroports de Paris modifiant la décision portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410461S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-11-2004
Date de publication : 25-01-2005
Document principal
Décision DCG n° 2004/D-014 du 2 novembre 2004 du directeur du contrôle de gestion d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410469S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-11-2004
Date de publication : 10-02-2005
Document principal
Décision du directeur général d'Aéroports de Paris n° DG/2004/2972 du 2 novembre 2004 modifiant la décision n° DG/2003/2307 du 21 juillet 2003 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410462S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-11-2004
Date de publication : 25-01-2005
Document principal
Décision du directeur général d'Aéroports de Paris n° DG/2004/2973 du 2 novembre 2004 modifiant la décision n° DG/2003/2308 du 21 juillet 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410463S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-11-2004
Date de publication : 25-01-2005
Document principal
Décision n° CDGA/2004/382 du 1er décembre 2004 du responsable d'unité opérationnelle d'Aéroports de Paris chargé du terminal 2 ABCD de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410465S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-12-2004
Date de publication : 25-01-2005
Document principal
Décision n° CDGR/2004/723 du 1er décembre 2004 du responsable d'unité opérationnelle d'Aéroports de Paris chargé des aires aéronautiques de l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410467S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-12-2004
Date de publication : 25-01-2005
Document principal
Décision DSNA/D n° 05-0042 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction de la technique et de l'innovation de la direction des services de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510126S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-03-2005
Date de publication : 25-06-2005
Document principal
Décision du 25 mai 2005 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510132S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-05-2005
Date de publication : 25-06-2005
Document principal
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