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Type de document
Annexe
1
Arrêté
133
Autre
48
Avenant
3
Avis
1
Circulaire
43
Convention
5
Décision
484
Instruction
1
Note
4
Rectificatif
2
Thématique
Développement durable
725
Mots clés
Aérodrome
2
Biodiversité
1
Organisation des services
11
Ressource humaine
12
Transport aérien
3
Année de publication
2009
58
2010
45
2011
62
2012
50
2013
63
2014
33
2015
31
2016
46
2017
23
2018
53
2019
49
2020
50
2021
39
2022
50
2023
58
2024
15
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable
725 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Type de document : Rectificatif
Rectificatif à l'arrêté du 4 décembre 2008 fixant, au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis à l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie
DEVK0828263Z
Développement durable
Rectificatif
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 16 mars 2022 mettant fin aux fonctions d'un agent comptable secondaire (rectificatif).
TRAD2208568Z
Développement durable
Rectificatif
Date de publication : 26-03-2022
Document principal
Type de document : Note
Note technique du 13 octobre 2016 relative à la mise en œuvre sur les territoires des transitions professionnelles des filières industrielles pour la transition écologique et énergétique
DEVD1625957N
Développement durable
Note
Date de signature : 13-10-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Note technique du 3 avril 2014 concernant la notification de l'enveloppe relative aux commandes d'initiatives locales 2014 des DREAL et DEAL au CÉREMA (T9+)
DEVD1407087N
Développement durable
Note
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Note technique du 7 novembre 2014 portant information de la signature de la convention relative à la constitution de la représentation parcellaire cadastrale unique (RPCU)
DEVD1418729N
Développement durable
Note
Date de signature : 07-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Note technique du 1er avril 2016 relative à la représentation des DREAL aux commissions régionales de la forêt et du bois
DEVV1603554N
Développement durable
Note
Date de signature : 01-04-2016
Date de publication : 25-04-2016
Document principal
Type de document : Instruction
Instruction du 13 décembre 2011 complétant la circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels et donnant des orientations pour le contrôle de la réglementation en vigueur
DEVD1132602J
Développement durable
Instruction
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Type de document : Décision
Décision n° 1809-D1 du 20 décembre 2018 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l’aérodrome de Marseille-Provence à compter du 1er avril 2019.
TREV1834515S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Décision du 31 décembre 2018 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD1835093S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-12-2018
Date de publication : 11-01-2019
Document principal
Décision n° 1808-D1 du 12 décembre 2018 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur les aérodromes de Nice-Côte d’Azur et Cannes-Mandelieu à compter du 1er février 2019.
TREV1834068S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Décision du 2 novembre 2018 mettant fin aux fonctions d'agents comptables secondaires.
TRAD1832634S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-11-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Décision du 2 septembre 2016 relative à l’intérim des fonctions de sous-directeur de l’animation scientifique et technique à la direction de la recherche et de l’innovation (Commissariat général au développement durable)
DEVD1625403S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-09-2016
Date de publication : 25-09-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1624359S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1624364S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles - Biodiversité »
DEVD1624368S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels »
DEVD1624372S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membreau comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Infrastructures »
DEVD1624698S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 3 août 2016 portant nomination (agent comptable secondaire)
DEVD1625018S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-08-2016
Date de publication : 25-10-2016
Document principal
Décision du 17 février 2017 portant nomination d’un agent comptable secondaire intérimaire
DEVD1708083S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision no 1802-D1 du 15 février 2018 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l’aérodrome de Bâle-Mulhouse à compter du 1er avril 2018
TREV1807574S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-02-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision no 1801-D2 du 19 mars 2018 relative à la demande d’homologation d’Aéroports de Paris SA des tarifs de la redevance d’assistance aux personnes handicapées et à mobilité réduite sur l’aérodrome de Paris-Charles-de-Gaulle.
TREV1815920S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-03-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
Décision no 1806-D1 du 10 avril 2018 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires de la société Aéroports de Lyon applicables sur les aéroports de Lyon-Saint-Exupéry et Lyon-Bron pour la période tarifaire 2018
TREV1815915S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-04-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
Décision du 24 mai 2018 portant désignation d’un enquêteur technique non permanent au bureau d’enquêtes sur les accidents de transport terrestre
TREV1814706S
Développement durable
Décision
Date de signature : 24-05-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
Décision du 28 mai 2018 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels »
TRED1813806S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-05-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
Décision du 4 juin 2018 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Risques liés à l’activité humaine – Risques anthropiques »
TRED1814833S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-06-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
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