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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2018
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 10 avril 2018 portant intérim de la direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’environnement de la région Île-de-France
TREK1808929A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 10 avril 2018 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes
TRAT1805608A
Mer
Arrêté
Date de signature : 10-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national du Mercantour
TREL1805191A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Vanoise
TREL1804026A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 28 mars 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des conduits échangeurs air/air sur appareil indépendant de chauffage au bois dans la réglementation thermique 2012 (JORF no 0081 du 7 avril 2018)
TERL1803689A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 16 mars 2018 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
TRER1807949A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 20 mars 2018 portant nomination au conseil scientifique de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
TRER1808828A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 20-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 13 avril 2018 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
TRER1810861A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 4 avril 2018 portant nomination aux formations papiers graphiques, emballages ménagers et véhicules hors d’usage de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1808221A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 04-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 22 février 2018 portant renouvellement d’agrément de médecins et d’un psychologue au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1805115A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-02-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 23 février 2018 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1805114A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-02-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 6 avril 2018 modifiant l’arrêté du 13 décembre 2016 portant nomination des membres du comité médical central des transports
TRAA1809265A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2017 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
TREK1811462A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-11-2017
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Arrêté du 9 avril 2018 portant nomination au comité de suivi de la procédure relative aux véhicules endommagés pour les voitures particulières et les camionnettes
TRES1805293A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Arrêté du 12 avril 2018 portant intérim de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Bourgogne-Franche-Comté
TREK1809942A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Arrêté du 17 avril 2018 abrogeant les arrêtés relatifs à l’attribution d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour au sein de la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture
TREK1810868A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Arrêté du 23 mai 2018 portant nomination du conseil d’administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
TRER1813202A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-05-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
Arrêté du 28 juin 2018 modifiant l’arrêté du 13 juillet 2016 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
TREK1818105A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 28 juin 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et solidaire
TREK1818106A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 5 juillet 2018 portant nomination à la commission de sélection prévue à l’article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l’administration du développement durable
TREK1815908A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-07-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 25 juin 2018 portant nomination du secrétaire permanent du Conseil supérieur de la météorologie
TRAD1816833A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 25-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 12 juin 2018 portant nomination au conseil à l’électrification rurale mentionné au 10e alinéa du I de l’article L. 2224-31 du code général des collectivités territoriales
TRER1814986A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 12-06-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
Arrêté du 28 mai 2018 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
TREP1814201A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 28-05-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
Arrêté du 15 mai 2018 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes
TRAT1808410A
Mer
Arrêté
Date de signature : 15-05-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
Arrêté du 16 mai 2018 portant agrément de psychologues au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1813013A
Transports
Arrêté
Date de signature : 16-05-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
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