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Arrêté
680
Thématique
Transports
680
Mots clés
Biodiversité
4
Organisation des services
1
Ressource humaine
2
Année de publication
1999
17
2000
13
2001
22
2002
27
2003
22
2004
27
2005
9
2006
80
2007
17
2008
21
2009
24
2010
21
2011
17
2012
38
2013
49
2014
38
2015
14
2016
25
2017
19
2018
15
2019
25
2020
14
2021
33
2022
35
2023
47
2024
11
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Transports
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2008 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la commission nationale de conciliation (navigation de commerce)
DEVT0905057A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Arrêté du 3 juin 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers en application de l'article R. 118-2-2 du code de la voirie routière
DEVT0829667A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-06-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Arrêté du 8 juin 2009 portant modification d'une section de la bretelle n° 11 de l'autoroute A 72, échangeur de la DOA (sens Andrézieux-Bouthéon - Saint-Etienne), déclassement de la catégorie des autoroutes et reclassement dans la voirie de la commune de Saint-Priest-en-Jarez
DEVT0912958A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Arrêté du 12 octobre 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
DEVT0922699A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 29 avril 2008 relatif à l'habilitation d'Airbus SAS en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811737A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-04-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Arrêté du 6 juin 2008 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814013A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-06-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Arrêté du 3 septembre 2008 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0820289A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-09-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Arrêté du 6 mars 2009 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial sur le territoire de la commune de Marans (Charente-Maritime)
DEVT0903342A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 9 juin 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du Protocole Durafour
DEVK0916194A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 21 juillet 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
DEVT0906108A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
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