Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Thème : Transports

• Décision NE-GIS no 2015-03 du 1er  janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du chef d’établissement du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité processus ressources humaines et prestations (PRHP) du département GIS/RATP
  DEVT1500266S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 25-01-2015
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• Décision ND-MRF no 15-015 du 1er  avril 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l’entité achats MF77-VMI (RATP)
  DEVT1508387S Transports Décision Date de signature : 01-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision NU-MRF-MP no 2015-11 du 1er  avril 2015 portant délégation de signature du responsable du site d’Italie au délégué du responsable de l’atelier de maintenance des trains ligne 6 (AMT ligne 6) RATP
  DEVT1508880S Transports Décision Date de signature : 01-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision NU-MRF-MP no 2015-13 du 1er  avril 2015 portant délégation de signature du directeur de l’unité de maintenance du matériel sur pneumatiques au délégué du directeur (RATP)
  DEVT1508711S Transports Décision Date de signature : 01-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision NU-MRF-MP no 2015-15 du 1er  avril 2015 portant délégation de signaturedu responsable de site de Fontenay à des agents du site de Fontenay (RATP)
  DEVT1508812S Transports Décision Date de signature : 01-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision NG no 2015-16 du 1er  avril 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef de projet gestion et prévention de l’inaptitude du département gestion et innovation sociales (GIS)/RATP
  DEVT1508555S Transports Décision Date de signature : 01-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision NG no 2015-24 du 1er  avril 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au responsable de l’unité politiques de rémunération et accompagnement de la performance ressources humaines (PAP) du département gestion et innovation sociales (GIS)/RATP
  DEVT1508651S Transports Décision Date de signature : 01-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision NU-MRF no MF67-TW-15-001 du 2 avril 2015 portant délégation de signature de directeur de l’unité de maintenance MF67-TW à l’adjoint du directeur de l’unité de maintenance MF67-TW-responsable patrimoniale (RATP)
  DEVT1509106S Transports Décision Date de signature : 02-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Note technique du 10 avril 2015 relative au traitement des pontons à usage professionnel
  DEVT1507749N Transports Note Date de signature : 10-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision ND-GIS no 2015-09 du 1er  janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) à la directrice déléguée du département gestion et innovation sociales (GIS) et responsable de l’unité développement des compétences groupe (DCG)/(RATP)
  DEVT1509837S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-05-2015
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• Décision ND/MRF no 15-017 du 2 avril 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable des approvisionnements et aux agents approvisionneurs de l’entité logistique de l’unité de maintenance AME (RATP)
  DEVT1509958S Transports Décision Date de signature : 02-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
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• Décision ND-GDI no 2015-016 du 2 avril 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l’unité spécialisée contractualisation et maîtrise d’ouvrage (CMO)/RATP
  DEVT1509381S Transports Décision Date de signature : 02-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
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• Décision du 13 avril 2015 relative à la définition de l’itinéraire européen E 70 de Clermont-Ferrand à Lyon
  DEVT1508688S Transports Décision Date de signature : 13-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
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• Décision ND/GIS no 2015-14 du 1er  janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité locale de services centre de services ressources humaines (CSRH) de l’unité processus ressources humaines et prestations (PRHP)/(RATP)
  DEVT1509860S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-05-2015
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• Décision ND/GIS no 2015-18 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité prévention et santé au travail (RATP)
  DEVT1509957S Transports Décision Date de signature : 12-01-2015 Date de publication : 10-05-2015
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• Décision ND-SEM no 2015-5082 du 13 février 2015 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l’unité opérationnelle ligne 1 (RATP)
  DEVT1509408S Transports Décision Date de signature : 13-02-2015 Date de publication : 10-05-2015
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• Décision ND-SEM no 2015-5100 du 25 février 2015 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l’unité opérationnelle ligne 7-7 bis (RATP)
  DEVT1509410S Transports Décision Date de signature : 25-02-2015 Date de publication : 10-05-2015
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• Décision de déclassement en volumétrie VAL VAD-2015-5054 du 26 mars 2015 47-49, boulevard Haussmann, 75009 Paris
  DEVT1508118S Transports Décision Date de signature : 26-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision ND-VAL no 2015-03 du 30 mars 2015 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l’unité valorisation et administration du domaine (RATP)
  DEVT1508436S Transports Décision Date de signature : 30-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision VAL-VAD no 2015-5052 du 30 mars 2015 portant déclassement d’un volume – Volume 6 de la division volumétrique ayant pour assiette la parcelle EU 43, sise 27, rue Croulebarbe, Paris (13e) RATP
  DEVT1508414S Transports Décision Date de signature : 30-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision ND-MRF no 15-024 du 31 mars 2015 portant délégation de pouvoirs de la directrice de département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable ressources humaines du département MRF, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP)
  DEVT1509074S Transports Décision Date de signature : 31-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Arrêté du 7 janvier 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  DEVT1430382A Transports Arrêté Date de signature : 07-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Arrêté du 10 février 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  DEVT1503317A Transports Arrêté Date de signature : 10-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d’administration de SNCF au directeur général délégué stratégie et développement de SNCF
  DEVT1430740S Transports Décision Date de signature : 15-10-2014 Date de publication : 10-01-2015
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• Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d’administration de SNCF au directeur général voyageurs de SNCF
  DEVT1430743S Transports Décision Date de signature : 15-10-2014 Date de publication : 10-01-2015
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