Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
228
Autre
40
Avenant
4
Avis
15
Circulaire
94
Convention
2
Décision
441
Instruction
7
Note
3
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
93
Aviation civile
72
Développement durable
58
Énergie
35
Équipement
4
Logement et construction
63
Mer
21
Nature
69
Prévention des risques
131
Sécurité et circulation routières
24
Transports
260
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2009
835
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2009
835 documents trouvés
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 3 février 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0903040A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 03-02-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à l'habilitation de bureau Veritas en tant qu'organisme chargé de procéder aux contrôles de la conformité des bateaux de plaisance dans le cadre du marquage CE
DEVT0826600A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-12-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination des membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
DEVT0900623A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Arrêté du 4 février 2009 modifiant l'arrêté du 19 avril 1999 portant création du comité des directeurs relatif au centre d'études techniques maritimes et fluviales, portant organisation du comité des directeurs relatif au centre d'études techniques maritimes et fluviales
DEVT0902310A
Mer
Arrêté
Date de signature : 04-02-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Arrêté du 23 janvier 2009 portant inscription au tableau d'avancementpour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées au titre de l'année 2009
DEVL0900826A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 26 janvier 2009 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
DEVK0903692A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 4 février 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
DEVV0904449A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 04-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 8 juin 2009 portant modification d'une section de la bretelle n° 11 de l'autoroute A 72, échangeur de la DOA (sens Andrézieux-Bouthéon - Saint-Etienne), déclassement de la catégorie des autoroutes et reclassement dans la voirie de la commune de Saint-Priest-en-Jarez
DEVT0912958A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Arrêté du 5 juin 2009 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
DEVN0913302A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Arrêté du 21 avril 2009 portant création du comité central d'hygiène et de sécurité
DEVK0909338A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0913435A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Arrêté du 19 juin 2009 portant nomination du président et de membres au conseil d'orientation de la prévention des risques naturels majeurs
DEVP0912838A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Arrêté du 3 juillet 2009 portant nomination du directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Vanoise
DEVN0914990A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Arrêté du 13 juin 2008 portant nomination du comité directeur de réserve nationale de la chasse et de la faune sauvage des Bauges (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0813467A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Arrêté du 9 décembre 2008 portant nomination à la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 modifié relatif à l'agrément prévu par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les ménages (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0827664A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Arrêté du 4 décembre 2008 fixant, au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis à l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0828263A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transports terrestres (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0829727A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Arrêté du 8 décembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0829655A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 08-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Arrêté du 5 décembre 2008 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0828018A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2008 portant nomination de membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton (CERIB)
DEVO0901067A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 19-12-2008
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
DEVN0903620A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
DEVN0903622A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 10 mars 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité de France
DEVE0909870A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 15 avril 2009 portant nomination à la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
DEVE0909245A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 15-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 21 avril 2009 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
DEVP0905904A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 21-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
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